Mézard, Jacques, 1947-....
Jacques Mézard
Jacques Mézard personnalité politique française
Mézard, Jacques
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Works
Title | Sources |
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Dérives thérapeutiques et dérives sectaires, 2013: | |
L'aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental : Le nouveau visage du remembrement | |
La loi sur les droits du conjoint survivant : une loi équilibrée, à l'efficacité reconnue | |
Prendre acte de la décentralisation : pour une rénovation indispensable des contrôles de l'État sur les collectivités territoriales | |
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation | |
Rapport d'information par le groupe de travail sur le bilan d'application de la loi du 3 décembre 2001 sur les droits du conjoint survivant | |
Rapport d'information relatif à l'évolution des finances locales à l'horizon 2017 | |
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé | |
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