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Lorraine Duché Sudoc [ABES], France National Library of France

دوقية لورين Wikidata

Lorraine (Duchy) Library of Congress/NACO National Library of Israel

לורן (דוכסות) National Library of Israel

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Title Sources
Cession de la principauté de Commercy National Library of France
Convention entre le Roy et Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 30. juillet 1737 National Library of France
(Déclaration du duc de Lorraine, interdisant le cours de diverses monnaies.) National Library of France
Déclaration du roi pour le droit du joyeux avénement National Library of France
Déclaration et tarif de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) pour la perception des droits de marque des fers de Lorraine et Barrois National Library of France
Edit de Son Altesse, Royale [Léopold]... portant création d'une compagnie de commerce... Verifié en la Chambre des Comptes de Lorraine le 6 juin 1724 National Library of France
Edit du roi, portant suppression de la maréchaussée et création d'une nouvelle National Library of France
Edit du roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant création des offices de receveurs et contrôleurs généraux des finances... National Library of France
Lettres patentes en forme de déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) pour l'établissement des missions... National Library of France
Ordonnance de S. A. R. (le duc de Lorraine) sur le fait des gabelles... National Library of France
Ordonnance de son Altesse [Henri II, duc de Lorraine] portant deffence de transporter aucuns grains ou legumes hors de ses pays National Library of France
Ordonnance de Son Altesse pour défendre la chasse dans les lieux de ses plaisirs National Library of France
Ordonnance de Son Altesse Royale, portant que toutes les personnes qui, depuis 1697. ont obtenus des lettres de noblesse, de reprise de noblesse maternelle, &c. seront tenus de les déposer dans le mois au greffe du Conseil. National Library of France
Ordonnance de Son Altesse sur la résolution des Etats Généraux assemblés à Nancy le 2e jour de décembre 1619 National Library of France
Ordonnance de Son Altesse touchant la fondation faite en la ville de Nancy de la maison titulaire de Saint Charles Borromée, pour y retirer et loger jusques à trois cents pauvres enfants mâles... National Library of France
Ordonnance du Roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant les fonctions de la maré chaussée de France, dans les états de Lorraine et Barrois National Library of France
Ordonnance du roi pour prévenir la communication des maladies contagieuses National Library of France
Ordonnance du roi qui fixe les courses des chevaux de poste à 20 sols au cours de France jusqu'au 1er juin 1738 National Library of France
Ordonnance du roi, qui renouvelle les défenses aux sujets non nobles ou non privilégiés de garder chez eux ni de porter des armes à feu National Library of France
(Ordonnance ducale donnant cours à des thalers et testons nouvellement forgés à l'étranger.) National Library of France
Ordonnance et règlement faicts et statuez par Son Altesse, pour empescher et obvier aux abus qui se peuvent commettre à l'usage, vente et distribution du sel de ses salines... National Library of France
Ordonnance pour l'instruction de la procédure civile Library of Congress/NACO
Ordonnances de Son Altesse touchant la nourriture, entretenement et subvention des pauvres invalides de ses pays en suite de l'institution de l'aumône générale de la ville de Nancy, l'une du 9 octobre 1626, et l'autre du 29 janvier 1628 National Library of France
Ordonnances, statuts, privilèges et règlemens des ducs de Lorraine accordez aux marchands juges consuls dudit duché National Library of France
Les plus principales et générales coustumes du Duchié de Lorraine : Texte inédit précédé d'une introduction Library of Congress/NACO
Procédure criminelle Library of Congress/NACO
Procès verbal de Mrs. les commissaires nommez par Son Altesse royale pour l'exécution de l'acte de cession du duché de Lorraine [21 mars 1737] National Library of France
Ratification du traité fait avec la ville de Metz. Vérifié en la chambre des comptes de Lorraine le premier juin mil sept cens un National Library of France
Recueil authentique des anciennes ordonnances de Lorraine. , et de quelques autres pièces importantes tirées des registres du greffe du grand bailliage de Vosges, séant à Mirecourt ; par M. François-de-Neufchâteau,... National Library of France
Recueil des arrests, édits, ordonnances, déclarations et règlements concernant les gabelles National Library of France
Règlement du taxe des honoraires et vacations tant des lieutenants généraux et particuliers, prévôts, gruyers, juges, substituts, avocats, procureurs, mayeurs et sergents, que journées des parties és assises et bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne National Library of France
Réglement général des eaux & forêts Library of Congress/NACO
Reglement pour la Ferme du Tabac . Du 14. Juillet 1720. National Library of France
[Règlement pour les rentes et interêts de Lorraine.] Library of Congress/NACO National Library of France
Style National Library of France
Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, depuis l'année 1745 jusqu'en 1773 exclusivement National Library of France
Table des matières contenues dans les ordonnances des ducs de Lorraine , depuis le commencement du règne du duc Léopold jusqu'à la fin de celui du roi Stanislas, excepté de celles contenues au quatrième volume qui est celui des monnaies National Library of France
Traité conclu a Paris le 21 janvier 1718, en execution des traitez de paix de Baden, de Riswick, et autres precedens, concernant les affaires de Lorraine National Library of France
Traité de paix entre le Roy, l'Empereur et l'Empire. Conclu à Vienne, le 18. novembre 1738 National Library of France
Traité et concordat fait entre le roy Charles IX. & Charles III. duc de Lorraine & de Bar, le 25. janvier 1571. National Library of France
Traité fait entre le cardinal duc de Richelieu pour le Roy: & le duc Charles de Lorraine. Avec les articles secrets passez entre eux, & la ratification faite dudit traité National Library of France
Traité fait pour la réciprocité du commerce, & l'acquit des péages entre le comté de Bitche souveraineté de Lorraine, & le duché de Deux-Ponts National Library of France
Traité passé à Metz le 7. may 1707. entre messire Dominique Barberie... intendant... en la generalité de Metz... et messires Jean-Baptiste Mahuet... conseiller d'etat de Son Altesse Royale monsieur le duc de Lorraine... et Paul Protin... par lequel S.A.R. est rétablie, & doit demeurer en la pleine & paisible possession de la terre & seigneurie de Commercy... National Library of France
Traitez faits les 2.[i.e.4] octobre mil sept cent quatre, & 21.[i.e.23] may mil sept cent cinq. Entre messire de Harrouis, intendant de Champagne...et messire de Sarrazin...maître des requêtes de Son Altesse Royale. Par lesquels ils ont reconnu & distingué les sujets du Roi & ceux de S.A.R... dans les villages de Burey en Vaux, Badonvillers... dont la souveraineté est indivise entre Sa Majesté... & S.A.R... National Library of France
Traitté fait à La Haye entre le duc de Lorraine, & ceux de l'Empereur, d'Espagne, & des Estats Generaux des Provinces Unies. Du premier juillet 1673 National Library of France

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