Lorraine Duché
Lothringen
Lorraine (Duchy)
duché de Lorraine
לורן (דוכסות)
Lorraine (Duché) (....-1766)
![Sudoc [ABES], France](/viaf/images/flags/SUDOC.png "Sudoc [ABES], France")
VIAF ID: 131145259 ( Geographic )
Permalink: http://viaf.org/viaf/131145259
Preferred Forms
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Lorraine (Duché) (....-1766)
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duché de Lorraine
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Lorraine (France)
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Lorraine (France)
Works
| Title | Sources |
|---|---|
| Actes des princes lorrains |
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| Cession de la principauté de Commercy |
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| Convention entre le Roy et Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 30. juillet 1737 |
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| (Déclaration du duc de Lorraine, interdisant le cours de diverses monnaies.) |
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| Déclaration du roi pour le droit du joyeux avénement |
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| Déclaration et tarif de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) pour la perception des droits de marque des fers de Lorraine et Barrois |
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| Edit de Son Altesse, Royale [Léopold]... portant création d'une compagnie de commerce... Verifié en la Chambre des Comptes de Lorraine le 6 juin 1724 |
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| Edit du roi, portant suppression de la maréchaussée et création d'une nouvelle |
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| Edit du roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant création des offices de receveurs et contrôleurs généraux des finances... |
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| Lettres patentes en forme de déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) pour l'établissement des missions... |
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| [Monnaie] Lorraine, Duché de Lorraine, Simon II (1176-1206), denier |
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| Ordonnance de S. A. R. (le duc de Lorraine) sur le fait des gabelles... |
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| Ordonnance de son Altesse [Henri II, duc de Lorraine] portant deffence de transporter aucuns grains ou legumes hors de ses pays |
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| Ordonnance de Son Altesse pour défendre la chasse dans les lieux de ses plaisirs |
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| Ordonnance de Son Altesse Royale, portant que toutes les personnes qui, depuis 1697. ont obtenus des lettres de noblesse, de reprise de noblesse maternelle, &c. seront tenus de les déposer dans le mois au greffe du Conseil. |
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| Ordonnance de Son Altesse sur la résolution des Etats Généraux assemblés à Nancy le 2e jour de décembre 1619 |
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| Ordonnance de Son Altesse sur le débit du sel de ses salines, par ampliation d'autres précédentes |
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| Ordonnance de Son Altesse touchant la fondation faite en la ville de Nancy de la maison titulaire de Saint Charles Borromée, pour y retirer et loger jusques à trois cents pauvres enfants mâles... |
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| Ordonnance du roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant les fonctions de la maréchaussée de France dans les états de Lorraine et Barrois |
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| Ordonnance du roi pour prévenir la communication des maladies contagieuses |
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| Ordonnance du roi qui fixe les courses des chevaux de poste à 20 sols au cours de France jusqu'au 1er juin 1738 |
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| Ordonnance pour l'instruction de la procédure civile |
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| Ordonnances de Son Altesse touchant la nourriture, entretenement et subvention des pauvres invalides de ses pays en suite de l'institution de l'aumône générale de la ville de Nancy, l'une du 9 octobre 1626, et l'autre du 29 janvier 1628 |
|
| Ordonnances, statuts, privilèges et règlemens des ducs de Lorraine accordez aux marchands juges consuls dudit duché |
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| Les plus principales et générales coustumes du Duchié de Lorraine : Texte inédit précédé d'une introduction |
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| Procédure criminelle |
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| Procès verbal de Mrs. les commissaires nommez par Son Altesse royale pour l'exécution de l'acte de cession du duché de Lorraine [21 mars 1737] |
|
| Ratification du traité fait avec la ville de Metz. Vérifié en la chambre des comptes de Lorraine le premier juin mil sept cens un |
|
| Recueil authentique des anciennes ordonnances de Lorraine. , et de quelques autres pièces importantes tirées des registres du greffe du grand bailliage de Vosges, séant à Mirecourt ; par M. François-de-Neufchâteau,... |
|
| Recueil des arrests, édits, ordonnances, déclarations et règlements concernant les gabelles |
|
| Règlement du taxe des honoraires et vacations tant des lieutenants généraux et particuliers, prévôts, gruyers, juges, substituts, avocats, procureurs, mayeurs et sergents, que journées des parties és assises et bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne |
|
| Réglement général des eaux & forêts |
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| Reglement pour la Ferme du Tabac . Du 14. Juillet 1720. |
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| [Règlement pour les rentes et interêts de Lorraine.] |
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| Style |
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| Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, depuis l'année 1745 jusqu'en 1773 exclusivement |
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| Table des matières contenues dans les ordonnances des ducs de Lorraine , depuis le commencement du règne du duc Léopold jusqu'à la fin de celui du roi Stanislas, excepté de celles contenues au quatrième volume qui est celui des monnaies |
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| Traité conclu a Paris le 21 janvier 1718, en execution des traitez de paix de Baden, de Riswick, et autres precedens, concernant les affaires de Lorraine |
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| Traité de paix entre le Roy, l'Empereur et l'Empire. Conclu à Vienne, le 18. novembre 1738 |
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| Traité et concordat fait entre le roy Charles IX. & Charles III. duc de Lorraine & de Bar, le 25. janvier 1571 |
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| Traité fait entre monsieur le cardinal duc de Richelieu pour le Roy, & monsieur le duc Charles de Lorraine. Avec les articles secrets passés entre eux, & la ratification faite dudit traité |
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| Traité fait pour la réciprocité du commerce, & l'acquit des péages entre le comté de Bitche souveraineté de Lorraine, & le duché de Deux-Ponts |
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| Traité passé à Metz le 7. may 1707. entre messire Dominique Barberie... intendant... en la generalité de Metz... et messires Jean-Baptiste Mahuet... conseiller d'etat de Son Altesse Royale monsieur le duc de Lorraine... et Paul Protin... par lequel S.A.R. est rétablie, & doit demeurer en la pleine & paisible possession de la terre & seigneurie de Commercy... |
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| Traitez faits les 2. octobre mil sept cent quatre, & 21. may mil sept cent cinq. Entre messire de Harrouis, intendant de Champagne, commissaire nommé par le roi, et messire de Sarrazin, conseiller d'État, maître des requêtes de Son Altesse Royale, commissaire nommé par Sadite Altesse Royale . Par lesquels ils ont reconnu & distingué les sujets du Roi & ceux de S. A. R... dans les villages de Burey en Vaux, Badonvillers, Goussaincourt, d'Espiey, Saint-Germain, Lezeville et d'Ainville, dont la souveraineté est indivise entre Sa Majesté... & S. A. R... |
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| Traitté fait à La Haye entre le duc de Lorraine, & ceux de l'Empereur, d'Espagne, & des Estats Generaux des Provinces Unies. Du premier juillet 1673 |
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