France. Premier ministre
France. Prime Minister
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Works
Title | Sources |
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20 ans au service de l'intégration, 1990-2010 | |
Annu. rep. int. relat. adm. coop. | |
Bulletin officiel des Forces françaises libres | |
Charges des entreprises françaises | |
Conférence de presse de M. Raymond Barre | |
Déclaration de M. le Premier Ministre [Michel Debré] sur la politique économique et sociale. Assemblée nationale. Séance du 3 octobre 1961 | |
départements d'outre-mer aujourd'hui la voie de la responsabilité | |
développement des fonctions tertiaires supérieures internationales à Paris et dans les métropoles régionales | |
Développement des initiatives financières locales et régionales rapport à M. le Premier ministre | |
Discours | |
Documentation administrative et renouveau du service public: | |
Etat en France, servir une nation ouverte sur le monde | |
Étude économique prospective de la filière électrique nucléaire | |
Evaluation des politiques et des actions publiques | |
Exporter au Japon, atouts et défis | |
France de l'an 2000 rapport au Premier ministre de la commission présidée par Alain Minc | |
Imagerie médicale, de la France vers l'Europe 21 propositions rapport | |
informatisation des collectivités locales | |
Journal officiel de la France combattante | |
L'insertion des adolescents en difficulté : rapport de l'instance d'évaluation | |
Livre blanc sur l'affaire dite des "avions renifleurs." | |
Livre blanc sur le système de santé et d'assurance maladie | |
Loi du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques | |
Les Lois Auroux, dix ans après : février 1993, rapport au Premier ministre | |
Machines et des hommes pour l'emploi, par une meilleure utilisation des équipements | |
Maîtriser l'énergie, un enjeu des années 90 rapport | |
Marchés de travaux des services du Premier ministre. Cahier des clauses administratives générales. [Arrêté du 19 octobre 1962 modifié par l'arrêté du 16 octobre 1965. Éd. mise à jour au...] | |
Mieux privatiser : évolution du secteur public en France et en Europe : bilan et perspectives : rapport au Premier ministre | |
Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : des conditions d'application du principe du droit du sol pour l'attribution de la nationalité française, pour une politique de l'immigration juste et efficace | |
Les missions de maîtrise d'œuvre : architecture et ingénierie : rapport au Premier ministre | |
Une nouvelle alliance franco-québécoise | |
place et le rôle des usagers dans les services publics rapport au Premier ministre | |
La politique de coopération régionale entre les DOM-TOM et les Etats ACP : rapport au Premier Ministre | |
Politique de développement et de protection des zones de montagne rapport au | |
Pour une meilleure connaissance de l'état sanitaire des Français | |
Procréations artificielles rapport préliminaire | |
Projet de Loi Modifiant le Code de Procédure Pénale, le Code Pénal et le Code de l'Organisation Judiciaire [...] | |
Propositions en vue de l'évaluation du revenu minimum d'insertion rapports | |
Propositions pour une grande bibliothèque | |
protection sociale des jeunes de 16 à 29 ans rapport 2015 | |
protection sociale en Fédération de Russie" groupe de travail franco-russe n °3 | |
Rapport déposé par le gouvernement pour le débat d'orientation budgétaire | |
Rapport du CNT sur l'accueil dans les aéroports français | |
Rapport sur la formation des fonctionnaires destinés à l'assistance technique et aux organismes internationaux | |
Rapport sur la négociation collective et les branches professionnelles rapport au Premier ministre remis le 28 avril 2009 | |
Rapport sur le logement étudiant | |
Rapport sur le marché monétaire et les conditions du crédit. Demandé, par décision en date du 6 décembre 1968 | |
Rapport sur les mesures prises par le Gouvernement pour assurer le développement de l'instruction civique et la formation aux responsabilités du citoyen | |
Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques | |
Rapport sur l'exécution de la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat. | |
Réforme du financement des universités | |
refus de soins opposés aux bénéficiaires de la CMU-C, de l'ACS et de l'AME rapport remis au Premier ministre, mars 2014 | |
Relevé de décisions : entretiens de Monsieur Lucien Bouchard, premier ministre du Québec et de Monsieur Alain Juppé, premier ministre de la République française : Montréal, le 11 juin 1996 | |
rénovation de la coopération française rapport | |
réserves de chasse en France | |
Stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020 | |
Sur les statistiques de l'emploi et du chômage rapport | |
surveillance de la qualité de l'air | |
Le Système de santé français : réflexions et propositions : rapport des médiateurs au Premier Ministre | |
Technologies d'information enjeu stratégique pour la modernisation économique et sociale propositions pour une politique d'utilisation, rapport | |
Travail temporaire rapport | |
Les travailleurs frontaliers : situation juridique, économique et sociale : rapport au Premier ministre | |
Vers un deuxième plan d'adaptation au changement climatique pour la France | |
Vers un nouveau partenariat entre la France et l'Asie centrale Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan rapport au Premier ministre | |
Vers un nouvel aménagement de l'année. | |
Vers un nouvel exemple français |