Loire-Atlantique
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- 210 | | ‡a Loire-Atlantique
- 151 _ _ ‡a Loire-Atlantique
- 110 2 _ ‡a Loire-Atlantique
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Works
Title | Sources |
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Amélioration possible du Sort des enfants assistés. Assurances. Rapport de M. le Préfet (G. Cleiftie.) au Conseil général. Session d'avril 1896 | |
Annuaire des adresses de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure pour l'année... | |
Arrêté interpréfectoral... | |
Bulletin du Comité central des trois corps administratifs de la ville de Nantes. | |
Bulletin officiel du département de la Loire-Atlantique | |
Chiffres clés des services de l'État. | |
Dai due pini | |
Elections cantonales de 1934. Textes à déposer sur le bureau de vote | |
Enfants assistés, protection du premier âge, enfants moralement abandonnés. Rapports présentés à M. le préfet, par M. E. Lelimouzin,... | |
Marque-page : lettre du réseau de la Bibliothèque départementale de prêt | |
oeuvre fendue | |
Organisation de la lutte contre les maladies sociales | |
Organisation de l'administration départementale. | |
Pour un développement touristique durable en Loire-Atlantique référentiel stratégique, 2015-2021 | |
Préfecture de la Loire-Inférieure. 3° division. Commissions d'admission au bénéfice de l'aide sociale. [Arrêté du préfet du 15 juin 1955] | |
préfet devant le conseil général par M. Boucher d'Argis,... | |
Présentation simple du budget de la Loire-Atlantique pour 1976 | |
Procès-verbaux des séances des Conseils d'Arrondissement... | |
Proclamation aux habitants des campagnes. | |
Projet de budget supplémentaire [-Projet de budget primitif] pour l'exercice... | |
Question des boues de l'Erdre et du quai de Barbin au conseil général | |
Rapport à M. le préfet et au Conseil général de la Loire-Inférieure sur le service du phylloxera pendant l'année 1889-1890, par A. Fontaine,... | |
Rapport de la commission des finances sur les charges nouvelles qui seraient imposées aux communes du département par suite de l'adoption par le Sénat du projet de loi sur l'enseignement congréganiste | |
Rapport de M. de Grandville sur le bassin à flot de Saint-Nazaire, la navigation de la basse Loire, Indret et les ponts de Nantes. Séance du 2 septembre 1850 | |
Rapport de M. l'agent-voyer en chef [E. Orieux]. Chemins vicinaux ordinaires subventionnés. Répartition des emprunts à réaliser en 1879 à la caisse des chemins vicinaux. Session d'avril 1879 | |
Rapport de M. le directeur du laboratoire de chimie agricole à M. le Préfet (Signé : A. Babierre) | |
Rapport de M. l'inspecteur d'académie sur la situation de l'enseignement primaire dans la Loire-Inférieure | |
Rapport de M. Lucas-Championnière sur la question des terres vaines et vagues | |
Rapport égalité femmes/hommes ... | |
Rapport fait au conseil général par M. le Mis de Valori-Rustichelli, dans la séance du 29 août 1863, au nom de la commission spéciale nommée dans le but de répondre à la circulaire de M. le ministre de l'intérieur, du 6 août dernier | |
Rapport sur la pêche fluviale, par M. H. Van Iseghem,... Septembre 1888 | |
Rapport sur le chemin de fer d'intérêt local de Saint Nazaire au Croisic, par M. Janvier de La Motte... Séance du 25 août 1865 | |
Rapport sur le mouvement maritime et commercial du port de Nantes, par M. J.-C. Renoul,... | |
Rapport sur le service gratuit d'assistance médicale et pharmaceutique | |
Rapport sur les causes de la mortalité parmi les enfants abandonnés ; par M. Aubinais,... | |
Rapport sur les travaux d'amélioration de la Loire maritime, par M. Ch. Le Cour Grandmaison,... | |
Rapports présentés au Conseil général pour augmenter le nombre de kilomètres des Chemins [...] subventionnés de la Loire-Inférieure par M. Fidèle Simon... | |
Réclamations des communes contre leurs contingents. Rapport présenté par M. Boucher d'Argis (séance du 24 août 1895.) | |
Recueil des actes administratifs. Préfecture de Loire-Atlantique | |
Recueil des usages locaux à caractère agricole [texte approuvé par la Chambre d'agriculture le 16 avril 1984, par le Conseil général le 28 mai 1984] | |
Règlement intérieur | |
Réglement pour le service des cantonniers sur les chemins vicinaux. [Signé : Gucki.] | |
Répartition des dépenses d'aide sociale entre l'Etat et les collectivités locales. Application du décret n° 55-687 du 21 mai 1955 | |
Report au budget départemental | |
représentants du peuple composant le Comité des pétitions, correspondances et dépêches, aux citoyens membres du Comité révolutionnaire à Paimboeuf | |
Saint-Nazaire, son histoire, les découvertes du bassin de Penhouët, le "Portus Brivates" des Romains... par Georges Bastard | |
Schéma départemental des activités de pleine nature 2015-2021 | |
Sculpture in the dark | |
Service des enfants assistés. Rapport présenté au nom de la commission d'enquête par M. le Mis de La Ferronnays et Rapport présenté à M. le Préfet par Mr. H. Pallu,... | |
Service médical gratuit pour les indigents des campagnes. Session du conseil général de 1858. Rapports et délibérations | |
Services de la Loire (4e section), du canal maritime de la Basse-Loire, du port de Nantes et Ports maritimes au sud de la Loire. Rapport de M. l'ingénieur en chef. (Signé : E. Lefort.) | |
Sioox | |
Supplément à l'Annuaire des téléphones de 1946 | |
Usages locaux de l'arrondissement de Châteaubriant. 1961. [Révisés et codifiés par la Chambre départementale d'agriculture de Loire-Atlantique. Approuvés par la Commission départementale, le 28 octobre 1961.] | |
Villa(s) | |
Visite aux régions envahies par la délégation du conseil général de la Loire-Inférieur. Rapport de M. R. Jamin,... Séance du 25 avril 1918 |