France, Intendance Metz
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Works
Title | Sources |
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[Circulaire à mm. les curés, à l'effet d'empêcher la sonnerie des cloches, pendant l'orages, afin d'éviter les suites funestes qui en résultent ; Signé : Charles subdélégué.] | |
Etat et tarif des droits, salaires et vacations attribués aux pourvus des offices de jurés crieurs de corps, et de vins des évêchés de Metz, et de Verdun, créés par édit du mois de janvier 1690, et arrêt rendu en conséquence le 12 septembre suivant ; ledit tarif, arrêté par nous Guillaume de Sève, conseiller du roi en ses conseils, premier président au parlement de Metz, et intendant des évêchés ; en exécution de l'arrêt du conseil du 13 janvier 1691, par lequel Sa majesté nous aurait commis pour régler et fixer les dits droits, attribués aux susdits jurés crieurs, pour enjouir par eux conformément au dit arrêt du conseil dudit jour 13 janvier 1691. (4 octobre 1692) | |
Instruction et réglement aux maires, échevins et étapiers de la généralité de Metz, Lorraine, Barrois et Luxembourg | |
Ordonnance de l'intendant au sujet des permissions. (Code voiturin.) | |
Ordonnance de l'intendant de Metz, prohibant le commerce des vases sacrés. 12 mai 1638 | |
(Ordonnance de l'intendant, qui enjoint aux receveurs commis au recouvrement des deniers du roi, d'acquitter à vue les billets de la banque générale.) | |
(Ordonnance de l'intendant qui fixe le prix des denrées à payer par les habitants de Mars-la-Tour pour la subsistance du régiment du colonel général de la cavalerie pendant un jour.) | |
Ordonnance de Mgr l'Intendant de la province et frontières des Trois Evêchés concernant les inspecteurs des étapes et des convois militaires | |
Ordonnance de Monsieur l'intendant de Metz... qui condamne Marguerite Rothiot, Veuve Conil, de la ville de Toul, pour s'être servi d'articles de mariage non controllés ; un procureur pour avoir occupé ; un huissier pour en avoir fait la signification ; un notaire pour avoir fait une expédition collationnée, et les juges qui ont rendu la sentence du 10 septembre dernier, chacun en trois cens livres d'amende | |
(Ordonnance de police du duc d'Epernon. Metz, 16 avril 1603.) | |
[Placard annonçant que l'] Adjudication des étapes pour l'année 1731 [aura lieu le 24 novembre 1730 en l'hôtel de M. de Creil, intendant des Trois-Evêchés, à Metz, suivi d'une formule d'affichage en blanc, la date seule étant ms.] | |
(Proclamation de l'intendant de Metz, défendant de faire commerce ou engagement des calices, ciboires, reliquaires etc., sans permission de l'évêque de Madaure) | |
(Proclamation de l'intendant prohibant toute querelle et dispute entre Catholique et Réformés à propos de l'affaire du nommé Isaac Regnaud.) | |
Règlement (de l'intendant) pour la fourniture des étapes dans le département de Metz | |
Règlement pour l'hôtel de ville et police de Verdun |