Diefenbacher, Michel, 1947-2017
Michel Diefenbacher
Diefenbacher, Michel, 1947-
Michel Diefenbacher personnalité politique française
VIAF ID: 12534407 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/12534407
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Works
Title | Sources |
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contribution au service public de l'électricité | |
Développement économique des Outre-mer : rapport | |
Entreprises publiques et État actionnaire : pour une gouvernance plus responsable | |
Fiscalité écologique : une grille d’analyse | |
intéressement collectif dans la fonction publique rapport au Premier ministre | |
Limousin 2017 : A nous de jouer | |
Limousin 2017 : exercice de prospective territoriale : rapport général | |
Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, 2003: | |
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Turquie du 11 au 16 avril 2010 | |
Rapport d'information sur la fiscalité écologique | |
Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement (E 6480) et la proposition de règlement concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement (E 6787) | |
Rapport d'information sur le projet du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2012 (E 6343, E 6344 et E 6408) | |
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision | |
Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2003, n°230 | |
Trésor et entreprises publiques : projet de loi de finances pour 2003, rapport spécial, première lecture | |
Vers une réforme européenne des règles prudentielles applicables aux banques |