Villers, François-Toussaint, 1749-1807
François-Toussaint Villers personnalité politique française
Villers, François-Toussaint
François-Toussaint Villers
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Works
Title | Sources |
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Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Villers, représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention nationale | |
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Villers sur le rapport de Gibert-Desmolières. Séance du 9 messidor an V | |
Discours prononcé à la fête anniversaire du couronnement de Napoléon le Grand... le 2 décembre 1806, dans l'église de l'Université de Helmstaedt, par Henri-Phil.-Conrad Henke,... (Traduit par Villers.) | |
France. Loi qui ordonne le versement à la monnaie de tous les effets en or, vermeil, argent ... 1795: | |
M. Le Borgne, fabricant de vinaigre, à Conflans, jugé par lui-même. (Signé : Villers. [1808.]) | |
Motion d'ordre faite par Villers, sur la plantation des arbres de la liberté : séance du 13 nivôse an 6 | |
Opinion de Villers, sur le rapport et le projet de résolution de Boulay (de la Meurthe), relatifs aux salines particulières du département de la Meurthe : séance du 26 pluviose an 7 | |
Opinion de Villers sur les usufruits et rentes viagères dus aux émigrés. Séance du 7 frimaire an V | |
Rapport des commissaires de la Convention nationale dans le... Loir-et-Cher... (Signé : Villers, Longchamp, G. Couthon. [3 décembre 1792.]) | |
Rapport et projet de décret sur la nécessité de défendre l'exportation des denrées & marchandises qui ont été déclarées de première nécessité par le décret du 26 juillet 1793 : présentés au nom du comité de commerce, le 8 août 1793 | |
Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par Villers, au nom de la commission chargée de présenter le placement et l'arrondissement des tribunaux de commerce. Séance du 11 ventôse an IVe | |
Rapport fait par Villers, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif, du 11 vendémiaire dernier, relatif à la poste aux lettres : séance du 26 frimaire an 7 | |
Rapport sur Commune-affranchie et les marchandises qui lui avoient été expédiées pendant sa rebellion, fait au nom des Comités de salut public, de commerce et des finances, dans la séance du 16 vendémiaire de l'an troisième, par Villers, député du département de la Loire-inférieure | |
Second projet de résolution sur la taxe d'entretien des grandes routes, par Villers. Séance du 22 germinal an V |