Burdeos
Bordeaux (France : Généralité)
France, Intendance Bordeaux
France Bordeaux (Généralité)
Bordeaux (Généralité)
France. Intendance de Bordeaux
![Sudoc [ABES], France](/viaf/images/flags/SUDOC.png "Sudoc [ABES], France")
VIAF ID: 123624504 (Geographic)
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Bordeaux (France : Généralité)
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Bordeaux (Généralité)
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Intendance de Bordeaux
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Gironde
Works
| Title | Sources |
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| Entre le procureur du Roy en la commission, demandeur en reparation du crime de fabrication de faux actes, d'une part. Et Arnaud Cassaigne, dit la Motte, advocat au Parlement de Bordeaux, accusé & prevenu dudit crime d'autre . Du 30. octobre 1666. en Guyenne. |
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| Généralité de Bordeaux. Mémoire servant d'instruction pour la perception des droits d'ensaisinement et controle, et celle des taxations des officiers du domaine, sur les droits de lods |
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| (Instruction pour la régie des droits des officiers référendaires, taxateurs des dépens et autres commençant par ces mots :) A Bordeaux, ce 5 décembre 1716. Par édit du mois d'août 1716, le Roi ordonne... |
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| Jugement souverain de Mr d'Agueneau intendant de justice dans la province de Guyenne, donné avec le présidial de Libourne qui condamne les ministres des villes d'Issigeac La Bastide de Gours et autres particuliers de la religion prétendue réformée à faire amende honorable et les bannit à perpetuité hors du royaume, pour avoir prêché avec attroupement et port d'armes sur les ruines des temples qui avaient été démolis en vertu des arrêts du Conseil d'Etat qui ordonne la démolition du temple dudit Issigeac, diocèse de Sarlat |
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| A monseigneur Boucher, intendant en Guyenne. |
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| (Ordonnance de M. Salomon commissaire départi en joignant aux jurats de Bordeaux de dresser la liste des véritables bourgeois de ladite ville.) |
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| Ordonnance de Mr l'intendant de Bordeaux qui condamne un loueur de chevaux en 500 liv. d'amende au profit du fermier des carrosses et en 100 liv. pour la valeur d'une chaise et deux chevaux qui n'avaient pu être saisis, pour avoir conduit des voyageurs dans une chaise, sans la permission du fermier |
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| (Ordonnance du commissaire départi en la généralité, faisant défenses à tous notaires royaux de faire aucune fonction desdits offices en la ville et cité de Périgueux, exceptés les 12 notaires compris et dénommés au rôle de réduction.) |
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| (Ordonnance en blanc de l'intendant de la généralité de Bordeaux concernant le remplacement des miliciens qui manquent dans les bataillons de milice de ladite généralité.) |
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| Ordonnance rendue par M. Daguesseau, commissaire départi en la généralité de Bordeaux sur la contravention commise par un notaire à l'exécution des arrêts des 30 mars, 14 et 21 avril 1670 |
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| De par le Roy. Le duc de Roquelaure, pair de France, chevalier des ordres du Roy, gouverneur & lieutenant general pour Sa Majesté en Guyenne. |
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| (Procès verbal de) partage (fait par l'intendant de Guyenne, conformément à l'arrêt du conseil du 10 janvier 1630 du revenu de l'abbaye de la Couronne unie au collège de Clermont.) |
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