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Vienne Wikidata

Vienne Département National Library of France Sudoc [ABES], France

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Title Sources
Aide à la construction et les conditions à remplir pour en bénéficier. Le permis de construire. Le financement de la construction. Les dégrèvements fiscaux. L'allocation du logement. [Approuvé par délibération du Conseil général du 11 mai 1951.] National Library of France
Arrêté du département de la Vienne portant fixation des valeurs successives du papier-monnaie dans son arrondissement. Séance du 12 thermidor an 5... [1797, 30 juillet.] National Library of France
Budget primitif [-supplémentaire] pour l'exercice... National Library of France
Compte administratif de l'exercice... National Library of France
Compte général que les administrateurs composant le Directoire du Département... rendent à MM. les membres du Conseil... des sommes mises à leur disposition et des dépenses qu'ils ont ordonnées depuis le 6 juillet 1790... jusqu'au dernier octobre 1791 National Library of France
Compte-rendu de la ferme-école de Monts en Couhé. Année 1853-1854. [Signé : Fontaneau.] National Library of France
Concours pour les bourses nationales et communales National Library of France
Département de la Vienne. Aux électeurs de la troisième circonscription... National Library of France
Département de la Vienne. Concours départemental agricole de 1867. [Signé : G. de Grousseau.] National Library of France
État de répartition des ressources supplémentaires créées en exécution de la loi du 24 février 1900 National Library of France
Guide départemental sanitaire et social de la Vienne... National Library of France
Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Civray et du greffe de la sénéchaussée de cette ville National Library of France Vatican Library
Journal du département de la Vienne, concernant les subsistances National Library of France Sudoc [ABES], France
Organisation nouvelle des services de l'État. Décret du 10 avril 1962. [Arrêté préfectoral du 3 décembre 1962.] National Library of France
Protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public National Library of France
Rapport présenté au Conseil général au nom de la Commission des chemins de fer, par M. Guillon, rapporteur. Session d'avril 1888 National Library of France
Rapport sur le fonctionnement des services agricoles de la Vienne pendant la campagne 1926-1927... par E. Baillargé,... National Library of France
Recueil des actes administratifs. Vienne (Conseil général) National Library of France
Recueil des usages locaux, en vigueur dans le département de la Vienne. Texte codifié... suivi des arrêtés préfectoraux relatifs au statut du fermage et du métayage. [1947-1962.] National Library of France
Règlement du Conseil général de la Vienne adopté par délibération de l'Assemblée départementale du 4 mai 1937. Suivi du texte de quatorze lois et décrets régissant les Conseils généraux et les extraits de trente-huit lois et décrets traitant d'objets divers de la compétence des conseils généraux National Library of France

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