Bouteville du Metz, Louis-Guislain, 1746-1821
Louis-Ghislain de Bouteville du Metz personnalité politique française
Bouteville du Metz, Louis Guislain
Bouteville du Metz, Louis-Ghislain de, 1746-1821
Louis-Ghislain de Bouteville du Metz
Du Metz, Louis Guislain Bouteville, 1746-1821
VIAF ID: 119160 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Compte de la mission du citoyen Bouteville, commissaire du gouvernement, dans les neuf départements réunis par la loi du 9 vendémiaire an IV | |
Copie de la lettre écrite aux administrateurs du département du Pui-de-Dôme, par le Comité d'aliénation, le 6 novembre 1790. (Signé : G. Bouteville.) | |
Correspondance de Bouteville | |
Discours prononcé au Corps législatif par Boutteville, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi, titre V du code civil, relatif au mariage : séance du 26 ventose an 11 | |
Discours prononcé par Boutteville, député du département de la Somme, en présentant au Conseil des Anciens l'ouvrage du citoyen Gouillard intitulé, Exposition des règles du droit ancien : séance du 19 floréal an 7 | |
Instruction concernant la conservation des manuscrits, chartes, sceaux, livres imprimés, monuments de l'antiquité et du moyen âge, statues, tableaux, dessins et autres objets relatifs aux beaux arts, aux arts mécaniques, à l'histoire naturelle, aux moeurs et usages de différents peuples, tant anciens que modernes, provenant du mobilier des maisons ecclésiastiques, et faisant partie des biens nationaux | |
Lettere | |
Opinion de Bouteville, sur la question de savoir si les congés militaires doivent, comme les brevets de dispense de service pour les conscrits, être soumis à l'approbation du ministre de la guerre : séance du 29 nivôse an 7 | |
Opinion de Bouteville, sur la résolution du 3 fructidor an 6, relative aux expropriations forcées : séance du 14 vendémiaire an 6 | |
Opinion de Boutteville sur le projet de loi concernant les Archives nationales. Séance du 11 frimaire an IX | |
Précis pour Me Claude Danicourt, procureur au bailliage de Péronne,... contre M. le marquis de Néelle... | |
Rapport fait par Bouteville sur une réclamation du citoyen Dubedat, juge de paix du canton de Marsiac, département du Gers. Séance du 2 brumaire an X | |
Rapport sur les baux emphitéotiques, les baux par anticipation, ceux au delà de neuf années, &c. Et un mode pour l'aliénation des rentes emphitéotiques ou à vie, et des nues propriétés qui y sont attachées. Fait au nom des Comités ecclésiastique et d'aliénation. Par M. Bouteville, député du département de la Somme. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. | |
Réponse faite par Bouteville aux objections proposées contre la résolution concernant les compromis et l'arbitrage séance du 19 ventose an 7 | |
Résumé fait par Bouteville de son Rapport sur la résolution du 24 thermidor an VI concernant le nouveau régime hypothécaire. Séance du 2 brumaire an VII | |
Sur les arbitrages | |
Tribunat. Errata au rapport fait par Bouteville, sur le prêt. | |
Tribunat. Opinion de Bouteville, sur la dénonciation faite au Tribunat d'une décision du Conseil d'État, et d'un arrêté des Consuls des 12 et 13 brumaire dernier |