Darracq, François Balthazar 1749-1817
Darracq, François-Balthazar
Darracq, François Balthazar 1749-1808
Darracq, François-Balthasar
VIAF ID: 1127781 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Discours sur la liberte de la presse, par Darracq, prononcé le 29 ventôse, l'an IV de la République | |
A nosseigneurs de l'Assemblée nationale | |
Opinion de Darracq, contre le rapport de Delpierre relatif au partage forcé de tous les biens communaux, sous quelque dénomination qu'ils soient connus : séance du 24 nivôse an 6 | |
Opinion de Darracq, sur les projets présentés par Riou, sur diverses questions relatives à la liquidation des prises : séance du 11 thermidor an 6 | |
Opinion de Darracq, sur un référé de la section des mémoires du tribunal de cassation : séance du 1 nivôse an 7 | |
Proposition de Darracq, après la conversion en loi du traité d'Amiens : séance du 30 floréal an 10 |