Valéry, Jules 1863-1938
Valéry, Jules
Valéry, Jules, 1863-1938, juriste
Jules Valéry juriste français
Val©♭ry, Jules
VIAF ID: 104135 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/104135
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Works
Title | Sources |
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@ de Dracon... | |
Les Actions de jouissance Réponse à MM. Bouvier-Bangillon et Thaller | |
affaire Cavell | |
case of Edith Cavell | |
Des causes et des effets de la substitution du système formulaire au système des "legis actiones" | |
Le Chèque à provision insuffisante. Note sous l'arrêt de la cour de Montpellier du 9 Avril 1906 | |
Des chèques en droit français traité théorique et pratique | |
Des Chèques en droit français y compris le décret-loi du 30 octobre 1935 | |
Comment s'est formée la théorie de la responsabilité des sociétés commerciales | |
Contrats d'assurance maritime du XIIIe siècle, par Jules Valéry,... | |
Des contrats par correspondance; du rôle de la correspondance dans l'exécution des contrats | |
crimes de la population belge réplique à un plaidoyer pour le gouvernement allemand | |
Del fondamento del diritto degli azionisti di esercitate le azioni sociali | |
La Demande en justice envisagée dans les rapports de la France avec les pays étrangers | |
Du fondement du droit pour les actionnaires d'exercer les actions sociales | |
Du louage des meubles et spécialement du louage des sacs, futailles et autres récipients ou emballages. | |
Examen critique des remarques sur l'ordre public de M. Pierre louis-Lucas | |
Exposer les principes généraux sur les excuses légales, les circonstances atténuantes et les circonstances aggravantes et montrer comment on calcule la peine en cas de concours de ces diverses causes d'aggravation et d'atténuation | |
France jugée par un Anglais [J. E. C. Bodley], par Jules Valéry,... | |
Histoire du contrat d'assurance au moyen âge | |
Histoire du pacte de constitut | |
Histoire d'une résurrection : comment fut rétablie la Faculté de droit de Montpellier en 1880; conférence donnée dans la salle des fêtes du palais de l'université le samedi 5 février 1933 | |
De la Condition en France des ressortissants des puissances ennemies | |
De la transmission a l'égard des tiers de la propriété immobilière, des droits réels immobiliers, et des droits de créance | |
Des Lettres missives | |
L'exterritorialité des lois et les états à formation complexe | |
La limitation de responsabilité dont jouissent les membres de certaines sociétés est-elle opposable aux créances nées d'un délit ou d'un quasi-délit? | |
L'Impôt sur les bénéfices de guerre et les commerçants espagnols | |
La loterie des familles nombreuses : Contribution aux études en vue de lutter contre la dépopulation | |
Maison de commerce et fonds de commerce | |
Manuel de droit international privé | |
Des moyens de remédier aux conséquences du vol, de la perte ou de la destruction des titres de bourse par suite des faits de guerre | |
Des moyens préventifs et répressifs de la récidive | |
nationalité française commentaire de la loi du 10 août 1927 | |
Nationalité vaticane, par Jules Valéry,... | |
Nos trois fontaines de marbre | |
origines de l'assurance sur la vie | |
Le Pape Alexandre III et la liberté des mers | |
Les Parts de fondateur : esquisse d'une théorie nouvelle à propos d'un livre récent : ["Traité des parts de fondateur", d'Émile Lecouturier] | |
précaire ses origines, sa théorie et ses principales applications en droit romain classique | |
Quel est fondement de l'obligation engendrée par l'acceptation d'une lettre de change | |
Rapport fait au Conseil de l'Université au nom de la Commission composée de MM. Vigié, Brémond et Valéry sur l'opportunité de la nature des mesures à prendre pour remédier aux conséquences des accidents susceptibles de se produire dans les locaux de l'Université | |
Le séjour de Pétrarque à Montpellier : discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de l'Université de Montpellier, tenue le 12 novembre 1921 | |
Si les distinctions entre les meubles et les immeubles tendent à s'effacer et pour quelles causes ? | |
Syndicat agricole modèle a Beaumont | |
Théorie du "co-service" aux États-Unis, contribution à l'étude des mesures législatives relatives à la protection des ouvriers en cas d'accidents du travail. [Signé : Jules Valéry.] | |
Traité de la location des coffres-forts | |
traite de Philippe le Bel, contribution à l'histoire de la lettre de change | |
Walter Scott et l'expulsion des locataires, 1898: |