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Develle, Jules, 1845-1919 German National Library ISNI National Library of France Sudoc [ABES], France

Jules Develle Wikidata

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Deuxième Congrès international de la réglementation douanière... [tenu le] 18 novembre 1913 : rapports, documents Sudoc [ABES], France
Discours prononcés, (le 28 juin 1890), à l'inauguration de la statue de Jeanne d'Arc Sudoc [ABES], France
Eloge de Berryer, discours prononcé à l'ouverture de la Conférence des avocats le 8 janvier 1870 National Library of France Sudoc [ABES], France
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification au tarif général des douanes en ce qui concerne les droits d'entrée applicables aux viandes de porc salées, présenté... par M. Jules roche,... et par M. Jules Develle,... (18 juillet 1891.) National Library of France Sudoc [ABES], France
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à l'établissement immédiat d'une taxe complémentaire de 10 francs par 100 kilogrammes sur les sucres de toute espèce et de toute origine, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... par M. Jules Develle, et par M. Edouard Lockroy,... (20 mai 1887.) National Library of France
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à proroger pendant une période de six mois la loi du 6 juillet 1870 relative aux mesures à prendre contre l'incendie dans la région boisée des Maures et de l'Esterel, présenté... par M. Jules Develle,... (8 juillet 1892.) National Library of France
Projet de loi ayant pour objet de porter successivement de 2500 à 3000 l'effectif des étalons entretenus dans les dépôts du service des haras... présenté... par M. Jules Develle,... (20 janvier 1891.) National Library of France
Projet de loi ayant pour objet la reconnaissance comme établissements d'utilité publique, des sociétés de prévoyance et de prêts mutuels des communes mixtes de l'Algérie présenté... par M. Constans,... par M. Develle,... et par M. Rouvier,... (6 mai 1890.) National Library of France
Projet de loi déclarant d'utilité publique les travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Toulourenc (Vaucluse) en éxécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Jules Develle,... (30 avril 1891.) National Library of France
Projet de loi portant approbation de la Convention ayant pour objet de rectifier la frontière franco-belge entre les communes de Gussignies et de Roisin et signée à Paris le 15 mars 1893 présenté... par M. Jules Develle,... (19 juin 1893.) National Library of France
Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 3250000 fr. sur l'exercice 1892 pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Jules Develle,... par M. Constans,... par M. Fallières,... et par M. Yves Guyot,... (16 février 1892.) National Library of France
Projet de loi relatif à la constitution du gage des prêts consentis aux agriculteurs pour l'aménagement intérieur des propriétés en vue de l'arrosage des terres (Crédit agricole appliqué aux irrigations)... présenté... par M. Jules Develle,... et par M. Rouvier,... (4 juin 1892.) National Library of France
Projet de loi rendant les tarifs de la gendarmerie et des agents et préposés des douanes applicables à la liquidation des pensions des agents et préposés forestiers domaniaux ou mixtes soumis aux prescriptions des décrets du 22 septembre 1882 et du 18 novembre 1890... présenté... par M. Jules Develle,... et par M. Rouvier,... (23 janvier 1892.) National Library of France
Projet de loi... sur le régime des eaux, titres I, II, III, IV, présenté... par M. Develle,... et par M. Bouhaut,... (2 février 1886.) National Library of France
Projet de loi tendant à exonérer de l'impôt foncier les terrains nouvellement plantés en vignes dans les départements ravagés par le phylloxèra, présenté... par M. Sadi Carnot,... et par M. Jules Develle,... (13 juillet 1886.) National Library of France
Projet de loi tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 1893 l'application de la loi du 21 mars 1883, à la zone franche du pays de Gex et de la Haute-Savoie (Phylloxera)... présenté... par M. Jules Develle,... (13 décembre 1892.) National Library of France
Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 20,000 francs destiné à venir en aide aux victimes du cyclone qui a sévi, le 27 juin, dans la commune de Salmagne (Meuse)... présentée par M. Jules Develle,... [3 juillet 1897.] National Library of France
Protection des nationaux à l'étranger. Interpellation de MM. ... Talandier et Develle (séance du 8 juillet 1881) National Library of France
Rapport fait au nom de la 23ème Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Gers à contracter un emprunt pour les travaux des chemins ordinaires annexe au procès-verbal de la séance du 18 décembre 1880 Sudoc [ABES], France
Rapport... [Prorogation de la perception du droit d'octroi établi sur les spiritueux dans la banlieue de Paris.] Par M. Jules Develle,... [20 décembre 1880.] National Library of France
Rapport supplémentaire... [Imposition d'office sur la section du Peuch, commune des Deux-Verges (Cantal), d'une somme de 1,460 francs.] Par M. Jules Develle,... [17 mars 1881.] National Library of France

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