Bonnemère, Joseph-Toussaint 1746-1794
Joseph Toussaint Bonnemère de Chavigny
Bonnemère, Joseph-Toussaint
VIAF ID: 73844154 ( Personal )
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Preferred Forms
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Works
Title | Sources |
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Lettre à M. Machenaud, homme de loi, sur son discours prononcé à la séance des Jacobins, le 29 janvier 1792, et distribué aux membres de l'assemblée nationale, sous la présidence de M. Guadet. 11 février de l'an quatrième de la liberté. (Par Bonnemère.) | |
Lettre de M. Loustalot, député des Basses-Pyrénées, a M. Bonnemère, député de Maine & Loire.. | |
Projets de décrets additionnels à la loi du 6 octobre 1791, concernant l'organisation du notariat, et sur les réclamations contre plusieurs dispositions de cette loi, présentés à l'Assemblée nationale, au nom de la seconde section des rapports du Comité de législation | |
Questions aux patriotes, par un ministériel. | |
Réponse de M. Bonnemere, aux lettres de MM. Guadet et Lostalot. | |
Supplément au rapport et projet additionnel de décret ... sur les tentatives de vol & autres crimes ..., 1792?: |