Rousselet, Marcel, 1893-1982
Rousselet, Marcel, 1893-
Rousselet, Marcel
Marcel Rousselet magistrat français
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Works
Title | Sources |
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Au banc de la défense | |
Le Barreau quotidien | |
cas de conscience du magistrat | |
Code de la presse : liberté de la presse, diffamation, droit de réponse, injure-outrage, procédure | |
Code pénal annoté. | |
Code pénal : textes concernant les sociétés, les commerçants et les industriels | |
Contraventions de police | |
Délits et sanctions dans les sociétés par actions : commentaire de la législation et de la jurisprudence, accompagné des textes en vigueur | |
Le Divorce et la séparation de corps selon le droit français | |
Le droit pénal des affaires | |
Droit pénal spécial. 8e édition entièrement refondue et mise à jour par Marcel Rousselet,... Pierre Arpaillange,... Jacques Patin,.. | |
Droit pénal spécial : supplément mettant l'ouvrage à jour au 1er mai 1959 | |
Formulaire des jugements usuels en matière commerciale : rédigé par une commission de présidents de chambre et de magistrats du tribunal de commerce de la seine, nommée par M. le président beauchesne, président de ce tribunal | |
grand avocat Berryer devant la Cour d'assises son arrestation, son procès | |
Histoire de la justice | |
Histoire de la magistrature française des origines à nos jours... | |
http://www.persee.fr/web/2011-11-24 | |
Les immunités judiciaires : ce que l'on peut dire et écrire en justice et la police de l'audience | |
L'Affaire du Duc de Praslin et la magistrature | |
L'Année juridique : Tome 1. 1948. Sélection et commentaire pratique des lois et décisions de jurisprudence de l'année 1947. Préface de M. Rousselet,... | |
L'avoué dans la vie moderne | |
L'Épée d'académicien de Monsieur le premier président Marcel Rousselet | |
L'expropriation pour cause d'utilité publique. | |
Les livres fonciers en Alsace-Lorraine et la Réforme de la publicité des droits immobiliers en France | |
magistrature sous la Monarchie de juillet | |
Le ministère public en matière civile et en matière répressive et l'exercice de l'action publique. | |
Notice sur la vie et les travaux de Georges Ripert (1880-1958) : lue dans la séance du 25 janvier 1960 | |
Organisation judiciaire et préparation à l'examen professionnel d'entrée dans la magistrature : manuel pratique | |
Précis de droit pénal spécial étude des infractions punies par le code pénal et par les lois les plus importantes | |
De quelques réflexions sur l'instruction préparatoire | |
Les souverains devant la justice, de Louis XVI à Napoléon III. | |
Traité théorique et pratique de l'adoption et de la légitimation adoptive |