Beugnot, Jacques-Claude, 1761-1835
Beugnot, Jacques-Claude, comte, 1761-1835
Jacques Claude Beugnot politicien français
Jacques Claude Beugnot
Beugnot, Jacques Claude de 1761-1835
Beugnot, Jacques Claude (1761- ).
Beugnot, Jacques-Claude
Beugnot, J.C. (Jacques Claude), Comte, 1761-1815
VIAF ID: 34447482 (Personal)
Permalink: http://viaf.org/viaf/34447482
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Works
Title | Sources |
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Copie de la lettre écrite par M. le procureur-général-syndic du département (de l'Aube) (J.-C. Beugnot) à M. le procureur-syndic du district pour la convocation des électeurs. (18 août 1791.) | |
Les coutumes de Beauvaisis. | |
Les derniers temps de l'Empire | |
Direction générale de la Police. Ordonnance concernant l'observation des dimanches et fêtes. Paris, le 7 juin 1814.. | |
Discours de J.C. Beugnot, député du département de l'Aube, contre la motion de M. Condorcet, relative à la nomination des agens destinés à diriger et à surveiller l'emploi des fonds publics prononcé à la séance du 16 avril 1792. | |
Discours de M. le comte Beugnot,... sur le projet de loi relatif au remboursement du premier cinquième des reconnaissances de liquidation. Séance du 15 février 1821 | |
Du 19 septembre 1787. Discours de MM. les officiers de la prévôté de Bar-sur-Aube, prononcé par M. Jacques-Claude Beugnot, présidant la compagnie | |
Industrie du Grand-duché de Berg en 1810, addition aux "Mémoires" de Beugnot, par Ch. Schmidt... | |
Lettre des administrateurs du département de l'Aube, aux administrations municipales du même département, sur la formation des listes de candidats, pour les élections de l'an cinquième. | |
Lettre du préfet du département de la Seine-Inférieure, sur les opérations des conseils d'arrondissement | |
Life and adventures of count Beugnot, minister of state under Napolion I : Edited from the French | |
Mémoires | |
Napoléon et la police sous la première Restauration : d'après les rapports du comte Beugnot au roi Louis XVIII | |
Les olim ou registres des arrêts. Rendus par la cour du roi sous les règnes de Saint Louis, de Philippe le hardi, de Philippe le Bel, de Louis le Hutin et de Philippe le Long | |
Opinion de J.-C. Beugnot,... sur la conduite à tenir envers les Brabançons émigrés | |
Opinion de J.-C. Beugnot,... sur l'arrêté du département de Paris, du 6 juillet, confirmé par la proclamation du Roi, du 12, et portant suspension du maire et du procureur de la Commune de Paris | |
Opinion de J.-C. Beugnot,... sur les dénonciations portées contre M. Duport, ex-ministre de la Justice, prononcée à la séance de l'Assemblée nationale du 5 juin 1792... | |
Opinion de M. le comte Beugnot,... sur la proposition de M. Blangy, tendante à améliorer le sort du clergé, quand la situation des finances le permettra, et à supprimer les pensions des prêtres mariés ou de ceux qui ont abandonné volontairement le sacerdoce, prononcée dans la séance du 7 février 1816 | |
Opinion de M. le comte Beugnot,... sur l'amendement de la Commission, tendant à accorder un fonds de 2.400.000 fr. à répartir entre les départements qui ont été occupés... Séance du 10 avril 1820 | |
Opinion de M. le Cte Beugnot,... sur le projet de loi tendant à créer au Grand Livre une rente perpétuelle de 41,621,307 francs pour la dotation de l'Eglise catholique, apostolique et romaine de France et à restituer pour le même objet les bois et autres biens provenant du clergé | |
Opinion de M. le Cte Beugnot,... sur l'exécution de la loi du 23 septembre 1814 | |
Pairie. Article extrait de l'"Encyclopédie moderne". Par M. le comte Beugnot | |
Plaidoyer de Me Beugnot pour l'accusé Thévenin. | |
premiers temps de la restauration. Extrait des Mémoires inédits du comte Beugnot, ancien ministre | |
Procès-verbal d'installation des maire et adjoints de la ville de Rouen. (Signé : Beugnot. [An 8, 10 prairial].) | |
Rapport fait a la chambre des députés, par M. le comte Beugnot, ministre d'État, député des départemens de la Seine-Inférieure et de la Haute-Marne, au nom de la Commission chargée de l'examen du budget de 1819 (voies et moyens) . Séance du 7 juin 1819. | |
Rapport sur les marchés passés aux sieurs Henrion et Masson, par M. Servan, ministre de la Guerre, fait au nom de la Commission militaire, par J.-C. Beugnot, le... 6 juillet 1792... | |
Réplique de M. le comte Beugnot, rapporteur de la commission des finances, aux objections proposées contre le titre IX du projet de loi . Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 5 mars 1817. | |
Réponse à l'Adresse aux assemblées primaires du département de Châlons, par J.-C. Beugnot,... | |
Tableau des revenus imposables des départemens, d'après les bases prescrites par l'article 38 de la loi du 15 mai 1818. A joindre au rapport de la commission des voies et moyens (faux-titre, avec le numéro en marge) |