Bassano, Hugues-Bernard Maret, 1763-1839, duc de
Maret, Hugues-Bernard, duc de Bassano, 1763-1839
Maret, Hugues-Bernard 1763-1839 duc de Bassano
Hugues-Bernard Maret homme politique et diplomate français
Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839).
Maret, Hugo Bernard von Bassano 1763-1839
Maret, Hugues Bernard (1763-1839)
Maret, Hughes Bernard, duc de Bassano, 1763-1839
Maret, Hugues Bernard
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Works
Title | Sources |
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Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : Paris, le 22 avril 1815. (Extrait du Moniteur.). | |
Arrêté n°1777 du 23 germinal an XI de la République française, interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue | |
Arrêté qui fixe le nouvel uniforme des généraux et officiers des états-majors de l'armée de ligne, des officiers du corps du génie et du train d'artillerie, des inspecteurs aux revues, commissaires des guerres, officiers de santé, courriers des armées et autres employés militaires. Du 27 messidor, an VIII de la République française, une et indivisible. | |
Arrêté relatif au placement et à l'organisation des archives nationales : du 8 prairial an VIII de la République française, une et indivisible | |
Arrêté relatif aux individus inscrits sur la liste des émigrés | |
Avis du Conseil d'Etat sur les expéditions d'actes émanés des autorités administratives : (séance du 4 août 1807) | |
Bonaparte premier Consul de la République française : aux dix-huit Cantons de la République helvétique : à St. Cloud, le 8 vendémiaire an 11 | |
Brieven van Hugues Bernard duc de Bassano (1763-1839), `secretaire d'État', geschreven aan Pierre de Ruel marquis de Beurnonville (1752-1821) | |
Bulletin de l'Assemblée nationale | |
Communication faite au nom de sa majesté l'Empereur et roi. | |
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Comte Regnaud de Saint-Jean d'Angely, au Corps législatif, en lui présentant le décret pour la nomination d'une commission extraordinaire. Séance du 21 décembre 1813. | |
Décret Impérial concernant la fête de Saint Napoléon et celle du rétablissement de la religion catholique en France (19 février 1806) | |
Décret impérial concernant les manuscrits des bibliothèques et autres établissements publics de l'Empire | |
Décret impérial: contenant la notulation des actes et contrats, et leur notification et dépôt aux archives dans les Etats de Parme et Plaisance | |
Décret impérial n°451 qui fixe l'époque jusqu'à laquelle il sera sursis à toutes poursuites pour le paiement de créances antérieures à 1792 et relatives à St.-Domingue : de notre camp impérial de Tilsit, le 20 juin 1807 | |
Décret impérial n°571 relatif aux créanciers pour une des causes énoncées au décret du 20 juin 1807 concernant Saint-Domingue : à Bayonne, le 24 juin 1808 | |
Décret impérial qui réunit le Valais à l'Empire, au Palais de Fontainebleau, le 12 novembre 1810 | |
Décret impérial sur l'organisation du Valais, au palais des Tuileries, le 26 décembre 1810 | |
Développemens d'une proposition faite par M. le duc de Bassano et relative au Règlement de la Chambre | |
Discours du duc de Bassano,... dans la discussion de la résolution de la chambre des Députés pour l'abrogation de la loi du 19 janvier 1816, prononcé dans la séance du 21 février 1831 | |
Eloge de M. Maret [l'aîné] par M. Maret | |
Extrait de différents journaux | |
Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat. Séance du 30 floréal an 10. | |
Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat. Séance du 8 février 1810 | |
Gazette nationale ou le Moniteur universel | |
Institut royal de France.... Funérailles de M. Reinhard. Discours prononcés... le 28 décembre 1837. [Par le duc de Bassano, Bérenger et Dureau de La Malle.] | |
Lettre d'un voyageur en Suisse | |
Lettres de Maret à Napoléon et à Talleyrand pendant la campagne d'Allemagne de 1805. | |
Loi relative à l'exercice de la médecine, du 19 ventôse, an 11 de la République [...] signé Bonaparte, premier Consul ; contresigné, le Secrétaire d'Etat, Hugues B. Maret ; et scellé du sceau de l'Etat. Vu, le grand-juge, ministre de la justice, signé Regnier. | |
Mémoire sur le système à adopter par une nouvelle administration. Octobre 1827 (Signé : le duc de Bassano) | |
Motifs du projet de loi de Code des délits et des peines. (Livre III, Tit. 1er, Chap. 1er et 2) | |
Motifs du projet de loi générale sur les finances pour 1810 | |
Motifs du projet de loi qui autorise la ville de Paris à faire un emprunt de sept millions de francs destinés au paiement des indemnités des maisons et terrains nécessaires au Canal de l'Ourcq | |
Motifs du projet de loi relatif à une imposition extraordinaire par les cantons de Sassenage et Villard-de-Lans, département de l'Isère | |
Motifs du projet de loi sur l'achèvement de la route de Saint-Valery à Rouen | |
Proclamation sur la paix générale, du 18 Brumaire an X de la République française : les Consuls de la République aux Français | |
Rapport du ministre des relations extérieures, le Duc de Bassano, à Sa Majesté l'Empereur et Roi, en date du 1er Avril 1813. | |
Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de vérifier les lettres de grande naturalisation accordées à M. le comte de Celles (Séance du 18 février 1833.) | |
Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder une pension de 2.400 francs au sieur David, inventeur du poinçon-bigorne | |
Séance publique du samedi 25 avril 1835 : Ordre des lectures | |
Sénateurs, Nous avons ordonné qu'un projet de Sénatus Consulte ayant pour objet d'appeler dès ce moment la conscription de 1808 [...] | |
Souvenirs intimes de la révolution et de l'Empire | |
Taxe des frais de justice : décret impérial de notre camp impérial de Preussich-Eylan, le 16 février 1807 | |
Tribunat. Liberté, égalité. Au nom du peuple français. Du 30 floréal an 11 de la République française. |