France. Intendance d'Alsace
généralité de Strasbourg
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Preferred Forms
- 110 2 _ ‡a France ‡b Intendance d'Alsace
- 210 | | ‡a France ‡b Intendance d'Alsace
- 110 2 _ ‡a France. ‡b Intendance d'Alsace
- 110 1 _ ‡a France. ‡b Intendance d'Alsace
- 110 2 _ ‡a généralité de Strasbourg
4xx's: Alternate Name Forms (4)
Works
Title | Sources |
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Dénombrement général des juifs qui sont tolérés en la province d'Alsace, en exécution des lettres-patentes de Sa Majesté en forme de réglement du 10 juillet 1784 | |
(Ordonnance de l'intendant d'Alsace, concernant le paiement des pensions, gages et appointements et les réparations des bâtiments et possessions royales dans les pays conquis.) | |
(Ordonnance de l'intendant d'Alsace, faisant défenses aux habitants des pays conquis de faire enlever desdits pays aucunes denrées destinées à la subsistance des troupes.) | |
(Ordonnance de l'intendant d'Alsace, portant que nul ne pourra jouir des droits de licences et défendant aux commis pour la perception d'iceux dans l'étendue des duchés de Calenberg Goettingen et Grubenhagen de déférer à aucun ordre contraire.) | |
(Ordonnance de l'intendant d'Alsace, portant qu'il sera fait par les receveurs, baillis, drossards, directeurs et trésoriers de l'électoral de Hanovre une déclaration des revenus dudit électorat et une spécification des bourgs, villes et villages.) | |
(Ordonnance de l'intendant d'Alsace, pour prévenir des inconvénients qui pourraient résulter de la vente des bêtes à cornes du comté d'Oldenbourg atteintes de maladies épidémiques.) | |
(Ordonnance de l'intendant d'Alsace, qui porte que les quarts de florin auront cours pour la valeur de 13 sols de France.) | |
(Ordonnance de l'intendant faisant défenses de faire tremper et croupir dans les eaux coulantes les tiges de chanvre, pour leur donner la première préparation.) | |
Ordonnance de M.gr l'intendant d'Alsace concernant la tenue des assemblées provinciales . Du 10 août 1787. | |
(Ordonnance du subdélégué général de l'intendance d'Alsace, intendant des armées du roi en Allemagne, réglant les cas où il pourra être accordé décharge ou modération aux fermiers des revenus de l'électorat de Hanovre.) | |
Réglements pour les forêts et bois des communautés des bailliages de la Haute Alsace | |
Tarif des monnaies pour l'armée du Bas Rhin réduites en argent de France arrêté par l'intendant |