Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas, 1742-1829
Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas, baron, 1742-1829
Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas, 1742-1829, baron
Pierre Paul Nicolas Henrion de Pansey
Henrion de Pansey, P.P.N. (Pierre Paul Nicolas), 1742-1829
Pierre Paul Nicolas Henrion de Pansey magistrat français
Henrion de Pensey, M. (Pierre-Paul-Nicolas)
Pansey, Henrion de
VIAF ID: 14879951 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/14879951
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4xx's: Alternate Name Forms (101)
Works
Title | Sources |
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Des assemblées nationales en France, depuis l'établissement de la monarchie jusqu'en 1614 | |
Des biens communaux et de la police rurale et forestière | |
Choix de mémoires et plaidoyers de MM. Henrion de Pansey et Henrion de Saint-Amand | |
Competenza dei giudici di pace. | |
Consultation pour les sieurs François Roussille, habitant du village de Valvielle, & Antoine Sibur, habitant du village de Lescure | |
Dissertations féodales | |
Du pouvoir municipal et de la police interieure des communes | |
Du Régime des bois communaux selon le nouveau Code forestier, pour servir de supplément au Traité des biens communaux, par M. le prés. Henrion de Pansey | |
D'un discours prononcé par M. Henrion de Pansey a la rentrée de la cour de cassation | |
Éloge de Dumoulin, par M. Henrion de Pensey,... | |
Eloge de Matthieu Molé | |
Examen de la question de savoir si les domaines congéables de la Bretagne, et particulièrement ceux de la vicomté de Rohan, peuvent être assimilés à la main-morte, par M. Henrion,... | |
Historia general de las misiones : desde el siglo XIII hasta nuestros dias | |
De la compétence des juges de paix | |
De la compétence des juges de paix. | |
Larousse 19e s.. Dictionnaire des francs-maçons français | |
De l'autorité judiciaire en France | |
Mémoire pour le nommé Roc, nègre, contre le sieur Poupet, négociant | |
Mémoire pour le sieur Schmitz, négociant à Strasbourg, donataire & cessionnaire des droits des héritiers de Marthe Bacquin, sa tante, à son décès veuve de Nicolas Rémy,... | |
Mémoire pour les maire, échevins et habitans de la ville de Tonnerre : question : le territoire de la ville de Tonnerre est-il allodial ? | |
Mémoire pour les marchands & fabriquants de papier de la ville de Rouen, demandeurs, contre le sieur Subito l'aîné, aussi marchand & fabriquant de papier dans la même ville, et contre les sieur Brunet, marchand à Orléans, partie intervenante | |
Mémoire pour les sieurs Artaud, père & fils, seigneurs du fief de Blanval, &c, contre messire Louis, comte de Merle, brigadier des armées du roi, ci-devant son ambassadeur en Portugal, seigneur, baron de la ville d'Ambert, & dame Anne-Marie de Moras, son épouse | |
Mémoire pour M. le duc d'Ayen, maréchal des camps & armées du roi, capitaine en survivance des gardes de Sa Majesté, seigneur de Fontenai en Brie, défendeur, contre le sieur Gai, laboureur, demandeur, en présence du marquis de Santo-Domingo | |
Mémoire pour M. le prince de Montbarrey, en son nom et comme représensant Madame la comtesse de Lostange, contre M. le prince de Marsan, demandeur en cassation | |
Mémoire pour M. l'évêque comte de Die : question de mouvance féodale | |
Mémoire pour Marie-Thérèse Brunet, religieuse hospitalière de l'Hôtel-Dieu de Châlon [contre Jeanne Pucet] | |
Mémoire pour un nègre qui réclame sa liberté | |
Mémoire signifié, pour Claude-François Belle, ci-devant reveceur des fermes du roi au bureau de Remiremont, contrôleur des actes & receveur des consignations au bailliage de ladite ville, régisseur & intéressé dans les domaines & gabelles de la Vosge, et pour Hélène Matthieu, son épouse, contre François-Antoine Florence, avocat, et contre Charles-Bernard Laurent, notaire et procureur au bailliage de Remiremont | |
Notice historique sur la vie et les ouvrages de M. Henrion de Pansey | |
Oeuvres judiciaires du président Henrion de Pansey | |
Des pairs de France et de l'ancienne constitution françoise | |
Précis pour dame Marie-Anne-Claude de Rochechouard, douairière de messire Antoine, marquis du Cheylard, au nom et comme tutrice des sieurs et demoiselle du Cheylard, ses enfants,... contre les héritiers de François Sirhanri | |
Précis pour Jean-Louis-François-David Serene, négociant, seigneur d'Acquiria, conseiller du roi, & maire perpétuel de Rocquemaure, en Languedor, servant de réplique au mémoire de Messire Jean-François Thomas de La Barberie, écuyer, seigneur & patron de Dampierre, Champingré & autres lieux, & du sieur Charles Fouques son associé & son commis, tous deux domiciliés à Falaise en Normandie | |
Précis pour Joseph-François Watier, conseiller du roi, notaire à Nanci, défendeur des cassation, en présence de François Ulrich, Comte de Chamissot, brigadier des armées du roi, aussi défenseur, contre Charlotte Christine, comtesse de Chamissot, épouse séparée de Maximilien, baron de Schenck, ancien chambellan de l'electeur de Bavière, demanderesse | |
Précis pour les officiers de la judicature royale et épiscopale de Grenoble | |
Premier mémoire pour le Sieur Mercier, contre la troupe de comédiens François | |
Procès verbal de l'installation de M. le baron Henrion de Pansey, en qualité de premier président, de réception et de prestation de serment de M. le baron Favard de Langlade, en qualité de président, de M. Chauveau-Lagarde nommé conseiller, du 2 juin 1828 [discours du baron Mourre, procureur général, et du baron Henrion de Pansey] | |
Requête au roi, pour le Sr Mercier, défendeur, contre MM. les premiers gentilshommes de la chambre de sa majesté, demandeurs : questions : la législation & la police des spectacles appartiennent-elles, exclusivement, à MM. les premiers gentilhommes de la chambre du roi ? | |
Requête présentée au roi, et à nos seigneurs de son conseil, par les habitants des villages de Liepure, de Musloch, de Stimbach, de la Hingrie, de Sainte-Croix, du petit Rombach, du grand Rombach, & de l'Allemand Rombach, formant, avec la ville de Sainte-Marie, le Val de Liepure, dans la généralité de la Lorraine, juridiction, du présidial de Saint-Diez | |
La Révolution française et l'abolition de l'esclavage. | |
Supplément au précis pour le sieur Serene, règlement de juges | |
Traité des fiefs de Dumoulin, analysé et conféré avec les autres feudistes. | |
Traite des noirs et esclavage. [Tome I] | |
Ueber das Institut der Friedensrichter, insonderheit über ihre Competenz und ihr Amtsverhältnis [zu den übrigen gerichtlichen und Verwaltungs-Behörden] |