Riffard-Saint-Martin, François-Jérôme, 1744-1814
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme, 1744-1814
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
François-Jérôme Riffard Saint-Martin
Saint-Martin, François-Jérôme-Riffard
VIAF ID: 19789466 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Saint-Martin,... sur la révision des jugemens criminels. Séance du 9 nivôse an VII | |
Discours prononcé par M. Riffard-Saint-Martin, en annonçant la mort de M. Fressenel (de l'Ardèche), député au Corps législatif. Séance du 1er février 1810 | |
Discours sur les inégalités qui, dans les successions, sont l'effet de la volonté de l'homme , prononcé par M. Saint-Martin, député de l'Ardèche, à l'Assemblée nationale, à la séance du 4 avril 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale | |
Journal de François-Jérôme Riffard Saint-Martin, 1744-1814 un député à travers la Révolution et l'Empire | |
Lettre aux habitants du département de l'Ardèche, autrefois le Vivarais, par les députés de ce département à l'Assemblée nationale | |
Opinion de F. J. Riffard-St.-Martin, député du département de l'Ardèche, dans l'affaire du ci-devant roi | |
Opinion de Saint-Martin (de l'Ardèche) sur le projet relatif aux baux à culture perpétuelle. Séance du 12 nivôse an V | |
Opinion de Saint-Martin,... sur la question : Par qui seront nommés les membres du Directoire exécutif ? prononcée à la Convention, le 7 thermidor, IIIe année républicaine... | |
Opinion du citoyen Saint-Martin, député de l'Ardèche, prononcée le 17 janvier 1793, l'an IIe de la République | |
Opinion sur la confiscation des biens des condamnés, prononcée à la tribune de la Convention nationale le 14 floréal, an 3e de la République française une et indivisible | |
Rapport et projet de décret, sur des dispositions additionnelles aux lois, des 20 février & 7 août 1793, relatives aux indemnités ou secours dus pour des pertes occasionnées par l'intempérie des saisons, incendies & autres accidents imprévus | |
Rapport et projet de décret sur un nouveau versement de fonds pour des secours extraordinaires aux indigents de la république ; présentés à la Convention le 21 pluviôse IIIe année républicaine. Par Saint-Martin, député du département de l'Ardèche. Imprimés par ordre de la Convention nationale | |
Rapport fait au nom des comités de salut public et des secours publics, à la séance du 9 germinal, sur des réclamations du canton de Zurich, relatives au ci-devant régiment de Steiner ; par Saint-Martin,... | |
Rapport sur le message du Directoire exécutif relatif aux besoins des indigens de Paris, fait par Saint-Martin,... au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Michaud, Audoin et Saint-Martin. Séance du 8 germinal an V | |
Rapport sur l'Hôpital des Quinze-Vingts, 1793?: |