Gélard, Patrice
Gélard, Patrice, 1938-2020, juriste
Gélard, Patrice, 1938-2020
Patrice Gélard
Gélard, Patrice 1938-
VIAF ID: 24601830 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/24601830
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Works
Title | Sources |
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The action of the Constitutionnal Court in the Russian Federation and its limits. | |
The Algerian Constitution revised by the Law of March 6, 2016 : the limits of Algerian constitutionalism. | |
application de la loi littoral | |
Avis de tempête sur le constitutionnalisme | |
Citoyen et l'État en Union soviétique | |
La constitution de l'U.R.S.S. : (texte à jour au 1 janvier 1991) | |
Cour européenne des droits de l'homme à la recherche d'un second souffle | |
Divorce : rapport, première lecture | |
Les doctrines institutionnelles des responsables politiques français vis à vis de la notion de cohabitation au cours de la 5ème République : 1958-2017 | |
Droit constitutionnel français et institution monarchique | |
Les émissions de Radio-Moscou en langue française : présentation thématique | |
expérience des parlements nationaux au sein de l'Union européenne | |
Le fédéralisme et la France : en souvenir des cours à Euro-Régions | |
La fin des dictatures européennes : thèse pour le doctorat en science politique | |
Le Gaullisme, une solution pour demain | |
Gosudarstvo i revoli︠u︡t︠s︡ii︠a︡. | |
Influence des philosophies et des religions orientales sur le droit | |
The institutional doctrines of the French political officials with respect to the concept of cohabitation during the 5th Republic : 1958-2017. | |
Les Institutions de l'URSS | |
L'administration locale en U.R.S.S. | |
L'état et la révolution. | |
L'État et le droit d'est en ouest : mélanges offerts au professeur Michel Lesage | |
L'évolution du régime juridique des kolkhoz en URSS : 1917-1962 | |
Local administration in the U.S.S.R. and in russia, 1985-1995 : study of the attempt to transform the soviets' system into a decentralized organization. | |
Mélanges Patrice Gélard : droit constitutionnel | |
Les minorités parlementaires sous la Cinquième République | |
Les modes de recrutement des secondes chambres en droit français et étranger | |
Mongolia and its relationship with the world and France since 1990 : international influence on Mongolian politics. | |
Mongolie 2002, 20 ans d'amitié, 10 ans de vérité 1982, 1992, 2002 compte-rendu de la visite en Mongolie d'une délégation du Groupe interparlementaire France-Mongolie, du 9 au 14 juillet 2002 | |
La Mongolie et ses rapports avec le monde et la France depuis 1990 : influence internationale sur la politique mongole | |
Notices et portraits | |
Parliamentary minorities under the Fifth Republic. | |
parti communiste de l'Union soviétique | |
Le phénomène du parti unique dans les États socialistes | |
Le pouvoir en URSS, un homme ou une équipe ? : la personnalisation du pouvoir depuis la mort de Brejnev | |
La présidence russe | |
Le principe d'égalité entre les collectivités territoriales | |
La problématique de la révision de la Constitution de 1958 entre l'Article 89 et l'Article 11 | |
Problèmes actuels de l'administration des entreprises dans les états socialistes | |
Le Processus d'institutionnalisation de la République de Cuba. | |
Quelques conseils au constitutionnaliste de droit comparé | |
À quoi peut donc bien servir une seconde chambre en démocratie? | |
Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi réformant la procédure d'appel | |
Rapport d'information sur les parlements de pays européens | |
Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale portant réforme du divorce... | |
Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution | |
Rapport sur les autorités administratives indépendantes | |
Remarques impertinentes sur la séance publique au Sénat | |
Remarques impertinentes sur l'électeur, l'élection et l'élu | |
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Spécificités constitutionnelles russes | |
Suppression de la profession d'avoué : premier bilan d'application de la loi du 25 janvier 2011 portant réforme de la représentation devant les cours d'appel | |
textes constitutionnels soviétiques | |
Théorie des conflits : crise au sein de l'appareil d'État | |
Transpositions et transformations du modèle soviétique | |
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Véritable service public (le droit comparé) | |
Violence urbaine : l'évolution de la violence à Fortaleza (Brésil) à travers l'étude des crimes violents dans les années 80 |