Dufaure, Jules, 1798-1881
Dufaure, Jules Armand Stanislas, 1798-1881
Jules Dufaure avocat et homme politique français
Dufaure, M. (Jules), 1798-1881
Dufaure, M., 1798-1881
VIAF ID: 54280021 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Affaire de M. le marquis de Flers, conseiller à la cour des comptes : Intelligences à l'étranger et manoeuvres politiques ayant pour but de troubler la paix publique et d'exciter à la haine et au mépris du gouvernement | |
Application de l'opinion de la Faculté de théologie de Louvain au mariage religieux Pescatore... [- Rapport de M. Le professeur Feye sur les questions soumises à la Faculté dans la séance du 9 mai 1856 | |
Assemblée nationale. Séance du 9 octobre 1849. Proposition de M. Pelletier, relative à l'extinction de la misère et à l'abolition du prolétariat | |
Conclusions et pièces à consulter pour le gouvernement égyptien contre M. Émile Pacho | |
Conclusions pour 1 ° MM. Gendrot et consorts, demandeurs principaux,... 2 ° MM. P. et C. Jourde, intervenants,... contre 1 ° MM. Norès et Cie, défendeurs principaux,... 2 ° M. Levêque, défendeur principal,... 3 ° MM. A. Léon ainé et frères, défendeurs en garantie,... 4 ° MM. Dorsett et Blythe, défendeurs en sous-garantie,... | |
Conservation des bois au sulfate de cuivre Legé et Fleury-Pironnet contre Norès et c[ompagni]e, et Legendre frères | |
Déclaration lue au Sénat au nom du Conseil des ministres, par M. Dufaure,... | |
Discours de M.... à la conférence des avocats. (La conférence journal du barreau) | |
Discours de M. Dufaure, député de la Charente-Inférieure, dans la discussion générale du projet d'Adresse au Roi : séance du 28 novembre 1840. | |
Discours prononcé par Me Dufaure,... à l'ouverture de la conférence le 19 décembre 1863... | |
Discours prononcés dans la séance publique tenue par l'Académie française pour la réception de M. Dufaure, le 7 avril 1864 [par le récipiendaire et M. Patin] | |
Factum | |
A la Cour impériale de Paris. Observations pour le Comptoir d'escompte contre plusieurs jugements du Tribunal de Commerce de la Seine | |
Mémoire à consulter et consultation pour les héritiers Pescatore | |
Mémoire sur la créance de MM. Émile Erlanger & Cie envers le Gouvernement tunisien | |
Note pour les sieurs Bourdon et Richard contre le Sieur Vidi | |
Nouvelle consultation pour Son Altesse Ismail Pacha, vice-roi d'Egypte/délibérée par Me Odilon Barrot, Mes Dufaure et Jules Favre | |
Pièces justificatives | |
Plaidoirie de Me Dufaure pour la famille de Montmorency contre M. Adalbert de Talleyrand-Périgord. Audience du 6 janvier 1865 | |
Plaidoiries de MMes Hébert et Dufaure, avocats, pour S.A.R. Mgr le duc d'Aumale et M. Michel Lévy, demandeurs, contre M. le Préfet de police, défendeur. | |
Précis pour la ville de Strasbourg, contre le séminaire protestant de Strasbourg. (Par MM. Ernest Frignet et J. Dufaure.) | |
Prix de vertu fondés par M. de Montyon : [1866] | |
Procès de M. le Comte de Montalembert au sujet de son écrit intitulé : un débat sur l'Inde au parlement anglais, publié dans Le Correspondant du 25 oct. 1858 : texte revu et corrigé de cet écrit. Plaidoiries de MMes Berryer et Dufaure devant la police correctionnelle et la cour impériale (24 novembre-21 décembre 1858) : seule édition complète et authentique. | |
Procès des anéroïdes et du baromètre Bourdon... Mémoire de M. Vidi. Conclusions de M. L'avocat impérial Jousselin. Jugement dont est appel. [- Cour du banc de la Reine. Procès des anéroïdes et du baromètre Bourdon. - Tribunal civil de la Seine, 3e Chambre, audience du 31 Juillet 1858. Conclusions de M. l'avocat impérial Jousselin. - Audience du 14 Août 1858. Jugement, condamnant Bourdon et Richard.] | |
Projet de loi concernant les contumaces condamnés pour l'insurrection de 1871, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Dufaure, Ministre de la Justice et par M. de Marcère, Ministre de l'Intérieur (28 janv. 1879) | |
Projet de loi concernant les officiers ministériels et en particulier les notaires appelés sous les drapeaux et autorisés à se faire suppléer pendant la guerre | |
Projet de loi portant ouverture au budget de la Légion d'honneur, exercice 1874, de crédits s'élevant à la somme de 48114 fr. 86 c.,... présenté... par M. Dufaure,... et par M. Léon Say,... (20 juillet 1875.) | |
Projet de loi relatif à la création d'un canton de justice de paix à Trouville (Calvados)... | |
Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 130 000 fr. sur l'exercice 1848, applicable aux dépenses du chapitre 33 (transport des condamnés), précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Dufaure,... Séance du 13 décembre 1848... | |
Projet de loi relatif aux frais de reconstitution des registres de l'état civil de l'arrondissement de Remiremont | |
Projet de loi sur les titres au porteur... | |
Projet de loi tendant à déclarer inaliénables les propriétés publiques ou privées saisies ou soustraites dans Paris depuis le 18 mars dernier | |
Projets de lois relatifs à des délimitations de communes dans les départements ci-après : Côte d'Or (commune d'Ogny) ; Ille et Vilaine (Section de Minitrie et commune de Pleurtuit) ; précédés des exposés des motifs présentés par M. Dufaure, ministre de l'intérieur. Séance du 9 Juin 1849 | |
Projets de lois, tendant à autoriser la ville de Soisson (Aisne) et la commune de Boulogne (Seine), à s'imposer extraordinairement et à contracter un emprunt, précédés de l'exposé des motifs, présentés par le citoyen Dufaure,... Séance du 27 novembre 1848 | |
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions et projets de loi relatifs au chemin de fer de Paris à Lyon : séance du 25 juillet 1851 | |
Réponse de M. J. Kiener fils, manufacturier, à Gunsbach, intimé, au mémoire à consulter présente par MM. Garnier et Leverne, Commissionnaires à Dijon, appelants [d'un jugement du tribunal de Commerce de Colmar rendu le 2 avril 1864 | |
Réponse pour MM. de La Romagère frères, intimés, au mémoire de la Compagnie du chemin de fer d'Orléans, appelante | |
Résumé du plaidoyer prononcé par Me Dufaure devant le Tribunal de police correctionnelle de Lille, en faveur des brasseurs de cette ville | |
Séance publique annuelle du jeudi 20 décembre 1866 | |
La souscription Baudin : Plaidoiries | |
Succession de M. J.-P. Pescatore... [Plaidoirie de Me Chaix-d'Est-Ange.] | |
Supplément à la notice sur la contestation [...] devant la Cour impériale de Colmar, entre M. Jean Kiener,... appelant, et MM. N. Schlumberger et Compagnie, manufacturiers et Widemann et Compagnie, banquiers..., intimés | |
Supplément aux pièces annexées au mémoire de M. Kiener et table générale de ces pièces | |
Traduction de l'espagnol. Avis [confirmant la régularité du mariage en Espagne | |
Tribunal arbitral... S. A. Le vice-Roi d'Egypte contre M. Pacho,... | |
Tribunal civil de Valenciennes. Conclusions pour la Compagnie des mines d'Anzin contre la Compagnie de Thivencelles | |
Tribunal de commerce de Metz... Audiences des 15 et 16 janvier 1867. Plaidoirie et réplique de Me Allou pour M. d'Erlanger |