Breteuil, Louis Auguste Le Tonnelier, 1730-1807, baron de
![Sudoc [ABES], France](/viaf/images/flags/SUDOC.png "Sudoc [ABES], France")
Breteuil, Louis-Auguste Le Tonnelier de 1730-1807
Breteuil, Louis-Auguste Le Tonnelier, baron de, 1730-1807
Breteuil, Louis Auguste Le Tonnelier, 1730-1807
Louis Auguste Le Tonnelier de Breteuil
Le Tonnelier, Louis Auguste, baron de Breteuil, 1730-1807
VIAF ID: 76431954 (Personal)
Permalink: http://viaf.org/viaf/76431954
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Louis Auguste Le Tonnelier de Breteuil
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Works
| Title | Sources |
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| Analyse de la carte générale de l'océan atlantique ou occidental, dressée au Dépôt des cartes, plans & journaux de la marine, et publiée par ordre du roi, pour le service des vaisseaux de Sa Majesté, sous le ministère de M. le maréchal de Castries.... |
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| Arrest du Conseil d'etat du Roi, et Lettres Patentes sur icelui. Portant Réglement pour les preuves de Noblesse exigées en Provence.. |
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| Arrest du Consel d'Etat du Roi, qui defend le commerce des Sels ou écumes de verre dans l'étendue des Provinces sujettes aux droits de Gabelle.. |
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| Arrest du Parlement de Provence portant vérification des Lettres patentes confirmatives d'un Bref du Pape concernant la Congrégation de St. Maur.. |
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| Arrêt du conseil d'état du roi du 6 novembre 1786, qui ordonne l'essai, pendant trois ans, de la conversion de la corvée en une prestation en argen |
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| Arrêt du Conseil d'État du Roi, par lequel sa Majesté fixe au 3 Octobre prochain, la tenue d'une seconde Assemblée dans le Hainault, pour continuer le travail à l'établissement des Etats, & lui attribue provisoirement les mêmes fonctions & pouvoirs qu'aux assemblées provinciales. Du 21 Septembre 1787. |
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| Arrêt du conseil d'état du Roi qui déclare le Sieur Cagliostro non-recevable et mal fondé dans toutes ses demandes, tant contre le sieur de Launey, que contre le commissaire Chenon fils. Et ordonne que le mémoire imprimé, commençant par ces mots : Déclaré innocent, finissant par ceux-ci : De vos superbes cités, & signé Thilorier & Gervais, sera & demeurera supprimé comme injurieux et calomnieux. Du 14 juillet 1787 |
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| Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui fixe l'établissement de quatre nouveaux hôpitaux pour la ville de Paris, à l'hôpital Saint-Louis, à l'hôpital Sainte-Anne, aux hospitalières de la Roquette, à l'abbaye royale de Sainte-Périne à Chaillot, du 22 juin 1787. |
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| Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui prohibe & confisque les exemplaires de trois ouvrages concernant l'assemblée des notables, & interdit les sieurs Hoffmann... |
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| Coblentz, 1789-1793 (d'après des documents inédits) histoire de l'émigration |
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| Declaration du Roi, pour la liberté du Commerce des Grains.. |
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| Declaration du Roi, qui regle le rang dans lequel les Sujets des Cantons Helvétiques pourront être Colloqués dans les instances d'ordre, & venir à contribution dans les faillites arrivant en France.. |
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| Declaration du Roi, qui rétablit l'usage ancien par rapport à l'époque du commencement & de la cessation du service annuel du Parlement.. |
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| Divers traités de Lucien, Xénophon, Platon et Plutarque, accompagnés de sommaires françois et de notes sur le texte ; publiés par M. l'abbé Gail, docteur agrégé de l'Université ; faisant partie de la collection des auteurs grecs classiques, imprimés par ordre du Gouvernement.. |
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| Economie politique et diplomatique... |
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| Edit du Roi, concernant ceux qui ne font pas profession de la Religion Catholique.. |
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| Edit du Roi, concernant l'Office d'Avocat & Procureur des Pauvres au Parlement de Provence, le titre auquel il doit être pourvu, & les droits & facultés qui y sont attachés.. |
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| Edit du Roi, portant création de douze Charges de Barbiers-Perruquiers, Baigneurs & Etuvistes dans la ville de Marseille.. |
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| Edit du Roi, portant exemption des droits de Péage corporels sur les Juifs.. |
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| Edit du Roi, portant prorogation du second Vingtieme pendant les années 1791 & 1792.. |
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| Edit du Roi, qui révoque le privilège de Ville d'arrêt personnel.. |
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| Edit du Roi, qui supprime les Offices de Payeurs des charges assignées sur les domaines & Bois.. |
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| Encyclopédie méthodique |
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| Extrait des Registres du Conseil d'Etat. Du 7 Mai 1785. |
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| Le grand livre des peintres, ou L'art de la peinture considéré dans toutes ses parties, & démontré par principes ; avec des Réflexions sur les Ouvrages de quelques bons Maîtres, & sur les défauts qui s'y trouvent. Par Gérard de Lairesse. Auquel on a joint les Principes du Dessin du même auteur. Traduit du Hollandois sur la seconde Edition. Avec XXXV planches en taille-douce. Tome premier [-second] |
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| Illustrissimo Abbati Beroeo. Epigramma [suit un distique latin] offerebat Ludovicus Le Tonnelier de Bretevil. Auditor Harcurianus.. |
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| Lettre de M. le baron de Breteuil aux agents généraux du clergé, jointe à celle de Sa Majesté. (Versailles, 15 août 1784.) |
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| Lettre du roi aux agents-généraux du clergé de France, pour la convocation de l'assemblée générale extraordinaire du clergé en la ville de Paris. Au premier mai 1788. |
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| Lettres Patentes du Roi, concernant la réciprocité à établir entre la France & la Ville Impériale de Francfort, par rapport à la Jurisprudence des faillites.. |
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| Lettres Patentes du Roi, portant attribution au Tribunal Souverain établi à Carpentras par Sa Sainteté, de toutes les contestations nées & à naître, relatives à la Faillite des Juifs du Comtat Venaissin.. |
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| Lettres Patentes du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville de Moustiers.. |
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| Lettres Patentes du Roi, pour l'enrégistrement de la Convention signée, le 19 février 1778, entre Sa Majesté & le Margrave de Brandebourg-Anspach & Bareith, pour l'exemption du Droit d'Aubaine en faveur des Sujets respectifs.. |
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| Lettres Patentes du Roi, qui autorisent les Visites dans les boutiques & magasins des Marchands & Négocians, pour la vérification des Etoffes, Toiles & Toileries.. |
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| Lettres Patentes du Roi, qui font défenses à toutes personnes, de quelque état & condition qu'elles soient, Propriétaires, Fermiers, Vignerons, Marchands ou autres, d'introduire dans les Vins, Cidres & autres Boissons, la céruse, la litharge, ou toute autre préparation de plomb ou de cuivre.. |
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| Lettres Patentes du Roi, qui nomment Joseph-Bazile Poinsignon, pour faire au compte du Roi, pendant six années, à compter du premier Janvier 1787, la régie, recette & exploitation des droits de Quatre deniers pour livre du prix des ventes de biens meubles.. |
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| Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution de la Déclaration du Roi du premier décembre 1769, concernant les unions des Bénéfices.. |
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| Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent que le Médecin en titre & le Médecin adjoint ou survivancier du Lazaret de Marseille, continueront d'exercer librement la Médecine dans ladite Ville, après toutefois qu'ils auront été agregés au college de Médecine de ladite Ville.. |
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| Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent que l'élection des Officiers Municipaux de toutes les Communautés qui composent la Vallée de Barcelonnette, se fera à l'avenir le quatrieme Dimanche du mois d'Octobre de chaque année.. |
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| Lettres patentes du roi, qui ordonnent que les juges et consuls, autres que ceux de la ville de Paris, qui seront élus, seront tenus de prêter serment entre les mains des anciens consuls sortant de charge. Donnée à Versailles le 18 août 1787. Registrées en Parlement le trois septembre mil sept cent quatre-vingt-sept |
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| Lettres Patentes du Roi, qui prorogent les Séances du Parlement d'Aix, jusqu'après l'instruction, & le jugement définitif du Procès criminel, commencé à l'occasion de l'Assassinat de la feue Dame Présidente d'Entrecasteaux, belle-fille.. |
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| Lettres Patentes du Roi, qui suppriment le Juge & les Bailes que les Communautés de la Vallée de Barcelonnette étoient en usage d'élire, attribuent au Préfet de ladite Vallée la connoissance, par appel, des causes réservées aux consuls, & exclusivement de toutes les autres matieres, tant civiles que criminelles, & réduisent à six le nombre des Procureurs.. |
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| Mémoire sur les différentes manières d'administrer l'électricité, et observations sur les effets qu'elles ont produits. Par M. Mauduyt. Extrait des Mémoires de la Société royale de médecine, imprimé par ordre du roi.. |
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| A monseigneur le baron de Breteuil, ministre et secrétaire d'état.. |
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| Les Navires des anciens considérés par rapport à leurs voiles et à l'usage qu'on en pourroit faire dans notre marine : ouvrage servant de suite à celui qui a pour titre : "La Marine des anciens peuples" par M. Le Roy,.... |
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| Œuvres complètes d'Antoine-Raphae͏̈l Mengs... contenant différens traités sur la théorie de la peinture. Traduit de l'italien... Tome premier [-second]. |
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| Protestations que la Noblesse de Toulouse a remises à M. le comte de Perigord, le 10 juillet 1788. Et lettre de M. le marquis de Gudanes à M. le baron de Breteuil. |
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| Règlement donné par le roi, à l'Académie royale des sciences du 23 avril 1785 |
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| The road from Versailles, 2003: |
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| suivi de lettres du Cte de Provence, du Cte d'Artois, de Gustave III, du Cte de Calonne, du maréchal de Castries, du Bon de Breteuil, publiées pour la première fois |
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