Canada. Bibliothèque du Parlement
Canada. Library of Parliament
Canada. Parlement. Bibliothèque
Canada (Province). Parlement. Bibliothèque
bibliothèque du Parlement
Kanāda. Library of Parliament
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- 510 2 _ ‡a Canada ‡e Ueberordnung
Works
Title | Sources |
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Activités de commerce et d'investissement du Canada. | |
Annu. rep. Parliam. Libr. (Ott.) | |
Annual report of the Parliamentary librarian. | |
Arts et culture : la politique fédérale | |
Bibliography of Canadiana : a list of Canadian books and reference for public libraries, universities, the film industry and others | |
Canada-10 autres pays du Partenariat transpacifique | |
Canada-États-Unis | |
Canada-Italie | |
Canada-Mexique | |
Canada-Thaïlande | |
Les Canadiens et leur système de gouvernement | |
Catalogue of books in the Library of Parliament | |
Clipp. file, Subj. head. - Libr. Parliam. | |
Le fonctionnement du programme d'assurance-emploi au Canada | |
Ind. min. can. diffic. | |
Les langues officielles dans la fonction publique fédérale | |
L'euthanasie et l'aide au suicide au Canada | |
Loi améliorant la sécurité ferroviaire | |
Loi d'harmonisation no 3 du droit fédéral avec le droit civil | |
Loi modifiant la Loi sur la sécurité de la vieillesse | |
Loi modifiant le Code criminel et la Loi réglementant certaines drogues et autres substances | |
Loi sur la tenue de procès criminels équitables et efficaces | |
Loi sur l'arrestation par des citoyens et la légitime défense | |
Loi sur les foyers familiaux situés dans les réserves et les droits ou intérêts matrimoniaux | |
La Loi sur les langues officielles : comprendre ses principes et son régime d'application | |
Les médias sociaux. | |
Négociations commerciales entre le Canada et l'Union européenne. | |
Négociations sur les changements climatiques : Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, Accord de Copenhague et objectifs de réduction des émissions | |
The new gold rush. | |
Nomination des hauts fonctionnaires du Parlement | |
Nouv. ruée or | |
Nouveau-Brunswick : profil du Nouveau-Brunswick | |
Nouvelle-Écosse : profil de la Nouvelle-Écosse | |
Overcrowding in federal prisons. | |
Parlements sensibles au genre. | |
La participation électorale des jeunes au Canada. | |
La politique canadienne de radiodiffusion | |
Présidents de la Chambre des communes | |
Le prisme de la pauvreté. | |
Projet de loi C-17 : Loi modifiant le Code criminel (investigation et engagement assorti de conditions) | |
Projet de loi C-20 : Plan d'action pour la Commission de la capitale nationale | |
Projet de loi C-22 : Loi concernant la déclaration obligatoire de la pornographie juvénile sur Internet par les personnes qui fournissent des services Internet | |
Projet de loi C-37 : accroître la responsabilité des contrevenants à l'égard des victimes d'actes criminels | |
Projet de loi C-39 : Loi modifiant la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition et d'autres lois en conséquence | |
Projet de loi C-55 : Loi modifiant la Loi sur les mesures de réinsertion et d'indemnisation des militaires et vétérans des Forces canadiennes et la Loi sur les pensions | |
Projet de loi C-8 : Loi portant exécution de certaines dispositions de la mise à jour économique et budgétaire déposée au Parlement le 14 décembre 2021 et mettant en oeuvre d'autres mesures | |
Projet de loi S-13 : Loi visant à assurer la sécurité des Canadiens (protection des frontières) | |
Projet d'organisme fédéral des valeurs mobilières. | |
Prot. droits phytogénét. | |
La protection des réfugiés au Canada | |
Questions minières provinciales. | |
Rapport annuel (2009) | |
Reconnaissance des qualifications professionnelles acquises à l'étranger des immigrants | |
Régimes linguistiques dans les provinces et les territoires | |
Responsabilités du gouvernement du Canada en matière de droits de la personne au pays et sur la scène internationale | |
Résumé législatif du projet de loi C-9 | |
Le rôle des tribunaux dans la reconnaissance des droits linguistiques | |
Saskatchewan | |
Speakers of the Senate, 1988: | |
Speeches. | |
Supplément annuel au Catalogue de la Bibliothèque du Parlement : matière et ordre alphabétique ... | |
Les systèmes électoraux et la réforme électorale au Canada et à l'étranger : aperçu | |
Terre-Neuve-et-Labrador profil de la province | |
Travail des législateurs | |
Vieillissement de la population et p̂olitiques publiques au Canada. | |
Yukon : profil du Yukon |