Rondonneau, Louis, 1759-1834
Rondonneau, Louis, ?-1835
Rondonneau, L. (Louis), -1835
Rondonneau, L. (Louis), 1759-1834
Rondonneau, L. (Louis), m. 1835
Louis Rondonneau auteur, Imprimeur libraire
Rondonneau, Louis
VIAF ID: 71455578 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/71455578
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Works
Title | Sources |
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Annuaire de la Légion d'Honneur pour l'An ... | |
Code de l'enregistrement, du timbre, des droits de greffe, et des hypothèques : contenant les lois, les arrêtés, les décrets impériaux, et les avis du Conseil d'état, actuellement en vigueur sur ces quatre espèces de droits | |
Code des médecins, chirurgiens et pharmaciens : contenant les lois, décrets et actes du gouvernement, relatifs à l'exercice de la médecine, de la chirurgie et de la pharmacie, avec les exposés des motifs et rapports prononcés au Corps législatif | |
Code et Novelles de Justinien ; Novelles de l'empereur Léon ; Fragmens de Gaius, d'Ulpien et de Paul. | |
Code général pour les États prussiens. | |
Code pénal. Édition originale et seule officielle.. | |
Collection générale des Lois, Décrets, Arrêtés, Sénatus-Consultes, Avis du Conseil d'État et réglemens d'administration publiés depuis 1789 jusqu'au 1. Avril 1814. | |
Concordance des calendriers républicain et grégorien : depuis 1793 jusques et compris l'an XXII | |
Corps de droit francais, civil, commercial et criminel : contenant les codes Napoleon, de procedure civile, de commerce, d'instruction criminelle, des delits et des peines, et le tarif des frais et depens en matiere judiciaire . . . | |
Corpus iuris civilis. | |
Dépôt des lois, établi à Paris, place du Carrousel | |
Digeste. | |
Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat. Séance du 8 nivose an XIII. | |
France, Code rural et forestier, ou, Recueil des lois, arrêtés, et décrets ... 1810: | |
Handboek voor stalhouders, postmeesters en reizigers, of Verzameling der wetten, decreeten en officieele instructien, betrekkelijk de openbare rijtuigen en vrachtwagens, een geregelden dienst doende, vertrekkende bij gelegenheid en op begeerte, en tot eene bepaalde bestemming : nevens de tariefs der regten, door het bestuur der vereenigde regten te ontvangen, vastgesteld bij de wet van 5 ventose, het 12de jaar | |
Histoire de France depuis l'etablissement de la monarchie jusqu'au regne de Louis XIV | |
Institutes de Justinien - tresor de jurisprudence | |
Les Institutes de l'empereur Justinien, traduites en Franc̜ais par M. Hulot, et suivies d'une table générale des titres du Digeste et des Institutes par ordre alphabétique tant en français qu'en latin, avec renvoi au volume et à la page de l'édition in 4°. | |
De l'instruction publique, et des rapports de son régime actuel en France, avec l'état général des connaissances humaines, l'amélioration sociale, et le dogme moderne de la perfectibilité. Par M. J. J. Calvet, censeur des études au lycée de Toulouse et président du collège électoral de l'arrondissement de Foix, département de l'Ariège.. | |
Loi et ordonnance du roi. (N.° 402.) Loi relative à la publication des journaux ou écrits politiques. A Paris, le 9 juin 1819... | |
lois administratives et municipales de la France, ou Manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires... contenant, par ordre alphabétique, les dispositions... des lois, des décrets, des ordonnances... depuis 1789... sur toutes les parties de l'administration et de la police qui sont dans les attributions de ces différentes autorités... | |
Manuel des Fabricans et Marchands de Cartes à jouer, cont. les Lois, Décrets et Instructions sur la fabrication des cartes, leur vente etc. | |
Manuel du forestier, ou traité élémentaire ; contenant le balivage, le martelage, les ventes et exploitation des coupes annuelles, l'estimation d'icelles, leur récolement, l'aménagement, le bornement et la régénération des forêts ; suivi du traité des pépinières : leur culture, semis et plantation, appuyé par la pratique. Dédié à la nouvelle administration forestière, et présenté au 1er consul Bonaparte, par le C. Richard, .... | |
Mémoires du Lycée de l'Yonne | |
Motifs du projet de loi relatif à l'attribution aux cours de justice criminelle spéciale, du crime de rebellion envers toute force armée | |
Motifs du projet de loi relatif au nouveau délai pour la révision des jugemens dans les départemens de la rive gauche du Rhin | |
Nouveau système de lecture applicable a toutes les langues , par Jean-Baptiste Maudru, professeur à l'ecole normale du département de la Seine. 1e. partie. | |
Oeuvres de Pothier contenant les traités du droit français. | |
Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme Lois de la République, 1. la Convention du 26 Messidor an 9, entre le Pape et le Gouvernement français : 2. les articles organiques de ladite Convention : 3. les articles organiques des Cultes protestans. Du 18 Germinal an X. Avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte.. | |
Organisation judiciaire du territoire du tribunal d'appel de Paris, ... | |
Plan pour assurer l'existence des rentiers et pensionnaires de l'Etat, en amortissant une certaine portion de la dette publique; suivi de l'extrait d'un projet de finances pour la construction des canaux de navigation de la France, qui doit faire le bonheur des familles peu fortunées, avec les lettres de deux ex-ministres, relatives à son adoption. Dédié et présenté au général Bonaparte, premier consul de la République française, membre de l'Institut national, par François Chamoulaud, auteur d'une Banque générale du commerce de France, etc. | |
Procès de J. P. Brissot et complices, ex-députés à la Convention nationale, condamnés à mort par le tribunal révolutionnaire, établi au Palais, à Paris, par la loi du 10 mars 1793, pour juger sans appel les conspirateurs | |
Projet d'un code des faillites, surséances, cessions judiciaires et banqueroutes, par le citoyen Legras, homme de loi. | |
Questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux | |
Recueil des constitutions de 1791 et 1793, du Gouvernement révolutionnaire de l'an II, et des constitutions de l'an III et de l'an VIII | |
Recueil des lois, instructions, tables et tableaux relatifs aux nouveaux poids et mesures, et au calcul décimal, publiés par ordre du gouvernement, et imprimés à l'Imprimerie de la République.. | |
Répertoire alphabétique, chronologique et par classement de matières des sénatus-consultes, lois, décrets impériaux, avis du Conseil d'État, circulaires et instructions ministérielles, de vendémiaire an XI à janvier 1810 | |
Répertoire ou Mémorial périodique des loix nouvelles | |
Rondonneau, imprimeur ordinaire du corps législatif, propriétaire du Dépôt des lois, à Paris, rue St-Honoré, près St.-Roch, à messieurs les fonctionnaires publics de l'Empire | |
Les six codes français, précédés de la charte constitutionnelle, annotée des lois organiques qui en règlent l'exécution, et des ordonnances royales qui en ont fait l'application; | |
Supplément des Codes Napoléon et de procédure civile ou recueil des sénatus-consultes, des lois ... publiés depuis l'an XI | |
Supplemento del codice Napoleone e del codice di procedura civile, ossia, Raccolta dei senato-consulti, leggi, dei decreti imperiali, delle consulte del consiglio di stato, delle circolari e delle instruzioni ministeriali contenenti spiegazioni di questi due codici, o dei mezzi d'esecuzione degli articoli che nella loro applicazione presentavano alcune difficoltà, pubblicati dopo l'anno XI | |
Table alphabétique des matières du Code civil des français , rédigée sur l'édition originale... précédée des lois transitoires et de l'arrêté contenant le tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux des départemens, pour l'exécution des lois... | |
Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le répertoire de jurisprudence et dans le recueil alphabétique des questions de droit de M. Merlin ... | |
Traité méthodique et complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles. | |
Verzameling der wetten op de jagt en de visscherij in het Fransche keizerrijk : bevattende de wetten, besluiten, decreten, advisen van de staatsraad en de reglementen op de jagt, visscherij, wolvenjagt en het port d'armes, sedert 1789 tot in sprokkelmaand van 1810 | |
Vocabulaire classique des étudians en droit ... : suivi 1° d'une notice par ordre chronologique, des lois ... depuis 1789 jusqu'au mois de novembre 1820 ... : 2° d'un catalogue méthodique des ouvrages de jurisprudence les plus utiles ... | |
Wetboek voor geneesheeren, heel- en vroedmeesters, apothekers, drogisten, chimisten, enz. : behelzende alle de wetten, decreeten en besluiten, van het Fransch gouvernement, betrekkelijk de genees-, heel- en kruid-mengkunde : benevens de ontvouwing der drangredenen, welke tot deze wetten aanleiding gegeven hebben, en eindelijk de rapporten, opzigtens dezelve, door het wetgevend ligchaam uitgebragt |