France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Assemblée nationale constituante assemblée issue de la transformations des états généraux, rédactrice de la première Constitution française, dite « Constitution de 1791 »
France Assemblée nationale constituante
Zgromadzenie Narodowe Konstytucyjne (Francja ; 1789-1791)
Frankreich Assemblée Nationale Constituante (1789 - 1791)
Assemblée nationale constituante
VIAF ID: 148462593 ( Corporate )
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Works
Title | Sources |
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Assemblée nationale aux Français | |
Cahier de la noblesse de la prévôté et vicomté de Paris hors des murs, contenant les pouvoirs qu'elle confie à ses députés aux États généraux | |
Cahier des ordres réunis de la noblesse et du tiers état du gouvernement de Péronne, Mondidier et Roye, rassemblés à Péronne ; remis à MM. le chevalier Alexandre de La Meth et le duc de Mailly, députés de l'ordre de la noblesse ; à MM. de Buire, de Bussy, Prevost et Du Metz, députés de l'ordre du tiers état. (7 avril 1789.) | |
Constitution civile du clergé | |
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen | |
Discours prononcé par le Roi [Louis XVI] à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790 | |
États-généraux. Correspondance de Bretagne | |
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale du samedi 20 juin 1789 | |
France. Collection générale des loix ... juil. 1788-mars 1790: | |
Hist. et dict. de la Rév. franç., c1987: | |
Instruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des nouvelles municipalités dans toute l'étendue du Royaume. Du 14 décembre 1789 | |
Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution (Santo Domingo : 1791) | |
Instruction pour les gardes nationales de France, rédigée par M. de Noailles. Du premier janvier 1791 | |
Journal des États généraux, convoqués par Louis XVI, le 27 avril 1789 (Reproduction numérique) | |
Lettre du roi pour la convocation des états généraux... | |
Lettre écrite au nom du Roi, par M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidans près les Cours. Discours de M. le président de l'Assemblée nationale... Réponse du Roi . Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. (23 avril 1791.) | |
Liste générale des élections faites dans l'assemblée du tiers-état de la ville de Paris, intra muros | |
Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées, de MM. les députés à l'Assemblée nationale. 1789 | |
Loi qui décrète une statue pour Jean-Jacques Rousseau, & une pension de 1200 livres pour sa veuve : donnée à Paris, le 29 décembre 1790 | |
Loi relative à la translation du corps de Voltaire dans l'église de Sainte-Geneviève : donnée à Paris, le 1.er juin 1791 | |
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies; donnée à Paris, le 10 juillet 1791. | |
Loi relative aux secours accordés aux officiers, tant civils que militaires, acadiens & canadiens, & à leurs familles donnée à Paris, le 25 février 1791. | |
Motion de M. l'abbé Grégoire, curé d'Emberménil, à la séance du 14 juillet 1789 | |
Motions, discours et rapports : la législation nouvelle, 1789-1791 | |
Opinion de M. Rabaut de Saint-Etienne sur la motion suivante de M. le Comte de Castellane... | |
Opinionde M. Salle, député du département de la Meurthe, sur les événements du 21 Juin 1791, prononcée à la tribune de l'Assemblée, à la séance du 15 juillet. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale, et envoyée aux départements | |
Précis des seances des 5 & 6 août 1789. | |
Précis du discours de M. P. F. Aubry, député, prononcé à l'Assemblée nationale le 29 avril 1791, sur les inconvéniens résultans d'une émission considérable d'assignats de 5 livres ; à l'effet d'établir, à la charge de l'État, une caisse publique de remboursement d'assignats à bureau ouvert, pour la destruction des abus de l'agiotage. | |
Procès-verbal de l'assemblée des citoyens nobles de Paris. Du dimanche 26 avril 1789 | |
Procès-verbal des séances de la chambre de l'ordre de la noblesse, aux États généraux, tenues à Versailles en 1789 | |
Procès-verbal des seances de l'Assemblée des colons-électeurs de la Martinique, tenue à Paris , adressé par les députés & suppléans de cette colonie, admis à l'Assemblée nationale, à Messieurs les colons de ladite isle. | |
Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le premier Ministre des finances, le 1er octobre 1789 | |
Projet de décret proposé par le Comité des contributions publiques | |
Rapport de M. [Antoine Pierre Joseph Marie] Barnave sur les colonies | |
Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité | |
Rapport fait par M. l'archevêque de Bordeaux, au nom du comité choisi par l'Assemblée nationale, pour rédiger un projet de constitution, dans la séance du lundi 27 juillet 1789. | |
Rapport sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi | |
Recherches sur des cahiers de 1789 en Eure-et-Loir, paroisse de Saint-Germain-lès-Alluyes, cahiers de curés | |
Recueil de documents relatifs aux séances des Etats-généraux | |
Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante, sur l'ordre judiciaire... | |
Recueil des pièces relatives à la motion faite à l'Assemblée nationale, au sujet de J.J. Rousseau & de sa veuve : à Paris, le 7 janvier 1791 | |
Répertoire national, ou Mémorial chronologique de tous les actes authentiques relatifs à la Révolution. | |
Réponse du Roi [Louis XVI] (13 août 1789) | |
Sammlung der Schriften an die Nationalversammlung : die Juden und ihre bürgerliche Verbesserung betreffend | |
Le Serment du Jeu de Paume | |
Table chronologique des décrets depuis le premier janvier 1791 | |
Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans les procès-verbaux des séances de l'Assemblée constituante, depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 30 septembre 1791 inclusivement | |
งานแปล:รัฐธรรมนูญฝรั่งเศส (ค.ศ. 1791)/ประกาศสิทธิมนุษยชนและพลเมือง |