Rousseau, Rodolphe, 1849-1922
Rousseau, Rodolphe
Rodolphe Rousseau
Rousseau, Rodolphe, 1849-1919
VIAF ID: 99771428 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Affaire Duroux, contre Laprade et consorts : [Cour d'appel de Paris, 7e Chambre, Présidence de M. Fauconneau-Dufresne] : mémoire à consulter pour M. et Mme Angenard, héritiers de M. Duroux | |
Code annoté des faillites et banqueroutes : résumé méthodique et analytique de doctrine et de jurisprudence suivi d'une table alphabétique des matières | |
Conclusions pour M. Menier, appelant, contre M. Carteron, demandeur, en présence de la commune de Noisiel [Seine-et-Marne | |
Congrès international des sociétés par actions, tenu à Paris du 12 au 17 août 1889 procès-verbaux sommaires | |
Cour d'appel de Bordeaux. 4me Chambre. Pour Meunier contre Menier. Imitation de marque | |
Cour d'appel de Paris. Chambre des appels correctionnels... Note pour M. François-Ludovic Pichon, partie civile, appelant, contre Pichon-Lamy, intimé, en fuite, et Léon Dewez. | |
Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative avec formules de tous les actes. | |
Des dispositions entre époux soit par contrat de mariage, soit pendant le mariage | |
Des droits et warrants, d'après la loi de 1858 | |
Du contrat de gage commercial et du privilège des commissionnaires ou consignataires, d'après la loi du 23 mars 1863 | |
Du Trafic des billets de complaisance d'après la loi civile et la loi pénale | |
Gazette des sociétés organe des sociétés commerciales, industrielles et financières revue bimensuelle de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de société et de droit financier | |
Gazette des sociétés (Reproduction numérique) | |
Imitations du Chocolat-Menier. Jurisprudence | |
De la Vente à crédit des obligations à lots, légalité de ces opérations, par Rodolphe Rousseau,... | |
Liquidations de sociétés. Manuel-formulaire à l'usage des liquidateurs amiables ou désignés par les tribunaux, par André Dolbeau,... [Introduction par Rodolphe Rousseau.] | |
Loi du 1er août 1893 sur les sociétés par actions, modifiant dans certaines de ses dispositions la loi sur les sociétés du 24 juillet 1867 : texte, historique, analyse, commentaire, jurisprudence, documents parlementaires | |
Loi sur la procédure en matière de divorce et de séparation de corps, promulguée le 21 avril 1886... Supplément au Dictionnaire théorique et pratique de procédure.. par M. Rodolphe Rousseau,... | |
Manuel pratique des sociétés par actions, à l'usage des administrateurs, gérants, directeurs, commissaires, actionnaires, avocats, agréés, etc | |
Manuel pratique des tribunaux de commerce à l'usage des magistrats, des justiciables, des officiers ministériels et des divers auxiliaires de la juridiction commerciale... par M. E. Camberlin,... avec la collaboration de MM. Rodolphe Rousseau,... Paul Camberlin,... | |
Mémoire à consulter sur la question de savoir si l'exploitation des téléphones doit être faite par l'État ou laissée à l'industrie privée, examen du projet de loi déposé à la Chambre des Députés par M. le ministre des Postes et télégraphes. [Signé : Rodolphe Rousseau.] | |
Modification à la législation des sociétés par actions : rapport fait au nom de la commission extra-parlementaire... | |
Note pour M. Menier contre les imitateurs de son Chocolat | |
Observations pour M. Carteron et M. Le comte de Nicolay à l'appui de leur opposition à des autorisations nouvelles sollicitées par M. Menier de concert avec la municipalité de Noisiel | |
Observations présentées par M. Menier au Conseil supérieur des Ponts-et-Chaussées dans son affaire contre MM. Carteron et consorts [5 juin 1873.] | |
Questions nouvelles sur les sociétés commerciales, étudiées d'après la doctrine et la jurisprudence... par Rodolphe Rousseau,... | |
Des Réformes à apporter à la législation sur les dessins et modèles de fabrique, par Rodolphe Rousseau,... | |
Sociétés anonymes : assemblées générales extraordinaires. Commentaire de la loi du 22 novembre 1913, portant modifications à l'article 34 du Code de commerce, et aux articles 17 et 31 de la loi du 24 juillet 1867... | |
Des sociétés commerciales françaises et étrangères : traité théorique et pratique comprenant une étude du régime fiscal des sociétés commerciales et suivi de formules annotées répondant à tous les actes de la vie sociale | |
Sociétés par actions, étude sur les parts de fondateur, les sociétés anglaises en France, des dividendes fictifs, leur répression civile et pénale, par Rodolphe Rousseau,... | |
Sociétés par actions : inventaires, bilans, amortissements, réserves, dividendes... | |
Les syndicats d'émission | |
Traité pratique de droit financier : Banque et bourse. | |
Traité théorique et pratique de la correspondance par lettres missives et télégrammes d'après le droit civil et commercial... | |
Tribunal d'Orléans... Conclusions pour M. François Meunier contre M. Justin Menier | |
Union des huissiers, journal pratique et revue périodique de procédure civile et commerciale... Rédacteur en chef D. Thibout,... Collaborateurs M. Henri Defert,... M. Laisney... M. Rodolphe Rousseau,... M. A. Vacheron,... 1re [-3e] année, 1884 [-1886] |