Desmolin, Jean-Baptiste 1751-1843
Desmolin, Jean-Baptiste
Jean-Baptiste Desmolin
VIAF ID: 9960213 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Eloge de J.J. Rousseau | |
Opinion de Desmolin, sur la question si les fermiers des biens ecclésiastiques, refractaires aux articles XXXVII & XXXVIII du décret des 6 & 11 août 1790, & qui ont levé les jachères, ont droit de jeter les semences, & de récolter les fruits, lorsqu'ils ont été poursuivis judiciairement en déchéance de leurs baux avant d'avoir semé : séance du 3 pluviôse an 6 | |
Opinion de Desmolin, sur le projet de résolution relatif au rapport de l'article IV de la loi du 15 thermidor dernier séance du 8 frimaire an 6 | |
Rapport fait au nom d'une commission, par Desmolin, sur les baux à culture perpétuelle, à la moitié & autre quotité de fruits séance du 24 brumaire, an V | |
Rapport fait par Desmolin, sur les difficultés proposées par le citoyen Mathey, par rapport aux successions qui se sont ouvertes dans l'intervalle de la publication de la loi du 5 brumaire an 2, à celle de la loi du 17 nivôse suivant : séance du premier germinal an 6 | |
Rapport fait par Desmolin, sur les pensions et secours des veuves et des enfans des militaires de toute arme et de tout grade, et des employés dans les administrations militaires : séance du 8 floréal an 6 |