Cotelle, Toussaint-Ange 1795-1879
Cotelle, Toussaint-Ange
Toussaint-Ange Cotelle avocat, professeur de droit administratif à l'École des ponts et chaussées
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Works
Title | Sources |
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Analyse d'un mémoire sur l'ancienne corvée des chemins | |
Au Roi, en son Conseil d'État. Mémoire pour le sieur Delamme, propriétaire du moulin à blé de Sainte-Catherine, situé dans le faubourg de ce nom, près Arras, département du Pas-de-Calais; contre les héritiers Beke, propriétaires du moulin à huile de Saint-Nicolas | |
Au Roi, en son Conseil d'Etat. Memoire pour M. le Maire de la Commune de Vincennes contre l'ancienne liste civile représentée par M. le Ministre des Finances, chargé de la liquidation | |
Au Roi, en son Conseil d'Etat. Précis pour madame Geffrier de Neuvy, contre l'administration des canaux d'Orléans et de Loing | |
Catalogue général de la librairie française pendant 25 ans (1840-1865) | |
Code des travaux publics, recueil général des lois, ordonnances et règlements, concernant la grande voirie, les chemins de fer... la navigation, les mines, les usines, les ateliers dangereux... depuis le XVIe siècle jusqu'à nos jours, avec des éclaircissements historiques... par M. Cotelle,... et M. Chatignier,... | |
Consultation pour M. Anssart-Manem, entrepreneur de travaux publics [en procès avec la Compagnie du chemin de fer d'Orléans | |
Consultation pour M. de Labenne, conseiller inamovible à la Cour royale de l'Ile Bourbon : contre M. le Ministre de la marine et des colonnies | |
Cour de cassation : Question du mariage des prêtres : arrêt de la Cour royale de Limoges du 27 janvier 1846 | |
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics ... | |
Cours de M. Cotelle. (Droit public français.) 2e (3e, 6e et 8e) séance... 7 (-26) janvier 1843 | |
Devoirs de l'homme et du citoyen, tels qu'ils lui sont prescrits par la loi naturelle | |
Dissertation sur la propriété du lit des rivières non navigables ni flottables | |
Du droit dans son rapport avec l'administration, et de la nécessité d'en populariser les notions, par des cours spéciaux à l'usage des employés de l'administration, et des entrepreneurs de toute espèce de construction, d'industrie et de commerce | |
Éléments du droit naturel | |
Esquisse historique sur les anciens péages abolis en 1790, par M. Cotelle,... | |
Esquisse historique sur l'institution des ponts et chaussées en France | |
Journal du contentieux administratif et judiciaire des travaux publics. Nos 1-12, janvier 1848-décembre 1849.... | |
Jugement | |
Juris naturalis elementa | |
Législation française des chemins de fer et de la télégraphie électrique | |
Mémoire ayant pour objet d'honorer le souvenir en cette ville du savant Biot, ancien professeur de mathématiques à l'École centrale de l'Oise | |
Mémoire pour le sieur Jean-Pierre Rumeau, marchant de bestiaux, domicilié à La Bastide de Séron (Ariége) | |
Mémoire pour les comtes de Sickingen-Hohenbourg, sujets de l'empereur d'Autriche, domiciliés en Allemagne, contre l'administration des domaines | |
Mémoire pour les propriétaires du canal de Givors contre le projet d'établissement d'un chemin en fer de St-Étienne à Lyon, par Saint-Chamond, Rive-de-Gier et Givors. (Signé : Cotelle.) | |
Mémoire pour M. le Mis. de Puységur et M. le Ce. de Maupeou, demandeurs en Cassation, contre la commune de Saffres, en présence de Mme la Comtesse Dugon | |
À monsieur le maire et au Conseil municipal de la ville de Beauvais, à messieurs le président et les membres du Conseil d'administration du collège | |
mot sur le contentieux du Conseil d'État, entretien de M. le premier président Henrion de Pansey, contenant un examen critique des principes émis sur les Tribunaux administratifs dans le 6e numéro de la "Revue française", publié par M. Cotelle,... | |
Moyens de défense pour Bedoc, cultivateur dépossédé, contre le sieur Gounelle, créancier poursuivant, et adjudicataire provisoire et définitif | |
Observations pour le sieur Koechlin Dolfus, manufacturier à Mulhouse; contre M. le Maire de cette ville, demandeur en Cassation au sujet d'une contravention de petite voirie | |
Oeuvres complètes. | |
De officio hominis et civis juxta legem naturalem libri duo | |
Des permissions en matière de voirie urbaine et des travaux non confortatifs. Question soumise aux chambres réunies de la cour de cassation. audience du 7 mai. M. le conseiller Rupéron, rapporteur, M. le Procureur Général portant la parole. 1836 | |
Plaidoyer pour le sieur Veyrassat, propriétaire, demeurant à Paris. Contre les sieurs Périer, frères, propriétaires de la fonderie de Chaillot | |
Précis pour monsieur Gravier, propriétaire de l'établissement des eaux de Gréoux, département des Basses-Alpes, député du même département | |
Principes du droit de la nature et des gens, et du droit public général | |
Question de liberté religieuse. Cour de cassation... Dissertation sur la question de savoir si le service de la garde nationale commandée pour assister à une procession du Saint-Sacrement du culte catholique est obligatoire. (Signé : Cotelle.) | |
Réclamation du commerce des estampes et gravures contre la direction de la librairie; particulièrement au sujet de la retenue qui s'exerce sur les estampes et gravures étrangères : mémoire pour les Sieurs Chaillou et Potrelle, marchands d'estampes... | |
Tableaux synoptiques du Cours administratif : Ecole des Ponts et Chaussées : 1840-1841 | |
Traité des procès-verbaux de contravention en matière administrative ... |