Jolibois, Eugène 1819-1896
Eugène Jolibois personnalité politique française
Jolibois, Eugène
VIAF ID: 89805221 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Affaire de Châteauvillain | |
Discours prononcé le 24 septembre 1882 au banquet de Gemozac | |
Discours prononcé par M. Jolibois,... | |
Mémoire pour le Prince Napoléon. A MM. les président et conseillers composant la Chambre des mises en accusation de la Cour d'appel de Paris. [Signé : H. Busson-Billaud, Georges Lachaud, Jolibois, E.-Raoul Duval, A. Philis, 9 février 1883.] | |
Proposition de loi tendant à dégrever de l'impôt foncier pour 1880 les terres plantées en vignes, atteintes par le phylloxera, présentée par M. Jolibois, député (27 nov. 1879) | |
Proposition de résolution ayant pour objet la révision des lois constitutionnelles, par M. Jolibois,... (21 novembre 1887) | |
Proposition relative au dépôt du rapport sur la loi municipale, présentée par M. Jolibois, député | |
Rapport fait au nom de la commission de comptabilité relativement à une modification à apporter à l'article 41 du règlement de la comptabilité de la Chambre, concernant l'indemnité des députés... par M. Jolibois,... (23 juillet 1881.) | |
Résumé des moyens plaidés devant la Cour impériale de Chambéry le 24 et le 25 février 1862 dans la cause du Cte Louis-Frédéric Menabrea, sénateur, lieutenant général du génie, et ministre de S.M. le roi d'Italie, défenseur et intimé, contre Me Pierre-Victor Pillet, avocat à Chambéry, demandeur et appelant d'un jugement rendu par le Tribunal de cette ville le 14 août 1860 |