Aubert, Jean-Luc, 1939-2008
Aubert, Jean-Luc
Jean-Luc Aubert
Aubert, Jean-Luc, 1939-
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Works
Title | Sources |
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Aléa et l'assurance sur la vie | |
assurance-vie et les assurances de personnes | |
Le bail à construction : titre constitutif d'un droit de superficie | |
Brèves réflexions sur le jeu de l'exception de nullité | |
Brèves réflexions sur le jeu de l'exception de nullité | |
The causes of exoneration of civil responsability in tort. | |
Chroniques de jurisprudence civile... | |
Le congé dans le bail immobilier urbain | |
Connaissance du droit. | |
Le contrat de consommation de crédit et l'autonomie de la volonté | |
Coopération locale et territoires : actes du colloque organisé par l'Institut de recherche sur les entreprises et les administrations (IREA), le 15 mars 2007 à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l'Université de Bretagne-sud (Vannes) | |
Droit de disposer de l'immeuble | |
Droit de retour légal de l'ascendant donateur et demande d'attribution préférentielle du conjoint survivant concernant le bien donné à l'époux décédé et devenu bien commun.. | |
Le droit pour le créancier d'agir en nullité des actes passés par son débiteur : (un aspect particulier de la théorie générale des nullités).. | |
Du berceau à l'école : les chemins de la réussite | |
Etudes offertes à Jacques Dupichot : liber amicorum | |
Le fait juridique quasi-contrats, responsabilité délictuelle | |
The general theory of contract : myth or reality ?. | |
Gestion de l'immeuble, 1998 assurances, baux code civil, baux loi 1948, baux conventionnés... | |
Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil | |
L'acte d'administration : nature et fonction | |
L'acte juridique le contrat, formation, effets, actes unilatéraux, actes collectifs | |
L'aliénation à titre onéreux de l'immeuble commun | |
L'appauvrissement injuste aux dépens d'autrui en droit privé | |
Lexique des termes juridiques | |
Les libéralités | |
Location d'habitation loi du 6 juillet 1989 | |
La loi Méhaignerie du 23 décembre 1986 | |
Notions et rôles de l'offre et de l'acceptation dans la formation du contrat. | |
Nullité et inexistence ou les bégaiements de la technique juridique | |
Les obligations | |
Présidial de Tours de 1740 à 1790 recherches sur la crise judiciaire en province à la fin de l'Ancien régime | |
Quelques impressions de délibéré à la Cour de cassation | |
Quelques remarques sur la faute de l'appauvri dans l'enrichissement sans cause | |
Quelques remarques sur l'obligation pour la victime de limiter les conséquences dommageables d'un fait générateur de responsabilité, à propos de l'article 1373 de l'avant projet de réforme du droit des obligations | |
De quelques risques d'une image troublée de la jurisprudence de la Cour de cassation | |
Le rapport d'obligation la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction | |
La recodification et l'éclatement du droit civil hors le code civil | |
Réforme de la filiation commentaire de la loi n° 72-3 du 3 janvier 1972 | |
Réformes | |
Répertoire de droit civil | |
responsabilité civile des notaires | |
Sirey université | |
Sources, le fait juridique | |
Successions |