Sébline, Charles 1846-1917
Charles Sébline personnalité politique française
VIAF ID: 78767730 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Discours prononcé à la distribution des prix du collège de Perpignan par M. Sébline, préfet des Pyrénées-Orientales | |
Discours prononcé par M. Sébline, séance du 17 avril 1886. Discussion des conclusions du rapport sur l'élection sénatoriale du département de l'Aisne | |
gratuité de l'instruction primaire devant le Conseil. Carentan, le 26 octobre 1868. A MM. les membres du Conseil municipal de Carentan. (Signé : N. Sébline.) | |
Police des lieux publics. Discours de M. Sébline... prononcé à la séance du Conseil général [de l'Aisne] du... 19 août 1907 | |
Projet de résolution relatif au vote du budget de l'exercice 1900, présenté par M. Sebline,... (13 mai 1899) | |
Proposition de loi relative à l'importation des viandes abattues en France, présentée par MM. Foucher de Careil, Darbot, Sébline,... (8 mai 1890.) | |
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le Gouvernement à appliquer le tarif minimum à certains produits originaires des Etats-Unis d'Amérique, par M. Sébline,... (17 janvier 1892.) |