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Decazes, Élie (1780-1860). National Library of Poland Sudoc [ABES], France National Library of France

Élie Decazes politicien français Wikidata

Decazes, Elie Duc Decazes ISNI

Decazes, Elie, duc, 1780-1860 Vatican Library Library of Congress/NACO

Decazes, Elie de 1780-1860 German National Library

Decazes, Élie National Library of the Netherlands

VIAF ID: 76466485 (Personal)

Permalink: http://viaf.org/viaf/76466485

ISNI: 0000  0000  8156  8044 

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Title Sources
[Circulaire de S. Exc. le ministre de l'intérieur à MM. les préfets] National Library of France
Commission d'Afrique. Réclamations relatives aux dettes de l'ancienne Régence d'Alger National Library of France
Conseil général des prisons du royaume. Réglement National Library of France
Discours du ministre de la police générale (Decazes)... dans la séance du 19 janvier 1818 National Library of France
Explications données par M. le Cte Decazes, pair de France, ministre de la Justice, relativement à divers articles du projet de loi sur la répression des crimes commis par la voie de la presse, en réponse à la proposition du marquis de Lally-Tollendal National Library of France
Exposé des motifs du projet de loi : sur la forme de procéder à l'égard des écrits saisis en vertu de la loi du 21 octobre 1814 National Library of the Netherlands
[Korespondencja Józefa Marii Hoene-Wrońskiego z lat 1799-1820 oraz pisma i dokumenty dotyczące sprawy z Arsonem. National Library of Poland
[Lettre de Elie Decazes Monsieur le Comte, 6 décembre] National Library of France
Lettre de Marie-Antoinette reine de France et de Navarre à sa soeur, la princesse Elisabeth le 16 octobre à quatre heures et demie du matin [1793] National Library of France
La liberté et les conservateurs Vatican Library
Opinion de M. le duc Decazes sur le projet de loi relatif aux successions et aux substitutions, 1826. Sudoc [ABES], France Library of Congress/NACO National Library of France
Opinion de M. le duc Decazes sur les pétitions adressées à la Chambre par des propriétaires de vignobles National Library of France
Ordonnance du roi relative au jugement du nommé Louvel. Discours de M. le Cte Decazes, en présentant cette ordonnance à la Chambre National Library of France
Pétition des héritiers Bacri [auprès du Sénat français afin d'obtenir la restitution des 319 000 piastres versées au dey d'Alger par le gouvernement espagnol le 15 janvier 1827, au titre de dettes envers les frères Bacri, banquiers National Library of France
Projet de loi relatif à des mesures de sûreté générale National Library of France
Projet de loi sur les journaux... présenté (par M. le Cte Decazes) le 11 février (1817) Motifs du projet de loi National Library of the Netherlands National Library of France
Projets de lois relatifs à quelques changements dans la circonscription de divers départements, arrondissements... Discours prononcé par le ministre de l'Intérieur (Decazes) National Library of France
Rapport au roi au sujet de l'ordonnance relative à l'augmentation des succursales National Library of France
Rapport au roi sur les prisons et pièces à l'appui du rapport Sudoc [ABES], France National Library of France
Rapport au Roi ... sur les travaux du Conseil d'agriculture pendant l'année 1819 Sudoc [ABES], France
[Rapport de la commission chargée de l'examen des mémoires envoyés à l'Académie par Son Excellence le Ministre de l'intérieur] Sudoc [ABES], France
Rapport fait à la Chambre par M. le duc Decazes... (Revision des listes électorales et du jury.) National Library of France
Recherches sur les antiquités de la France. Circulaire n°18. (Circulaire, datée du 8 avril 1819, adressée aux préfets par le Comte Decazes, suivie du rapport de Dacier sur les mémoires relatifs aux monuments de la France.) National Library of France

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