Lelièvre, Adolphe 1836-1915
Adolphe Lelièvre French politician (1836-1915)
Adolphe Lelièvre personnalité politique française
VIAF ID: 76458941 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Proposition de loi portant modification de l'article 105 du Code forestier, présentée par MM. Lelièvre, Noirot, Louis Guillot, Lombard... (28 févr. 1882) | |
Proposition de loi portant organisation de l'administration des contributions directes (recouvrement de l'impôt), présentée par MM. Lelièvre et Drumel,... (6 févr. 1882.) | |
Proposition de loi sur le régime législatif de l'Algérie, présentée, par MM. Jacques, Le Lièvre et Henry Didier. (17 mai 1883.) | |
Proposition de loi sur les afficheurs et les crieurs publics, présentée par MM. Noirot, Versigny et Lelièvre, députés (2 fév. 1878) | |
Proposition de loi tendant à fixer le traitement des institutrices dirigeant des écoles publiques de filles dans les communes dont la population est inférieure à 500 habitants, présentée par M. Adolphe Lelièvre, député (1er déc. 1877) | |
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi de M. de Gasté, tendant à modifier certains droits d'enregistrement ; 2 ° le projet de loi sur le mode de liquidation du droit proportionnel d'enregistrement, applicable aux mutations de nue propriété et d'usufruit, par M. Lelièvre,... (30 novembre 1880.) | |
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à fixer à 15 centimes uniformément la taxe des lettres officielles non affranchies émanées des fonctionnaires et des personnes jouissant de la franchise illimitée pour la réception de leur correspondance de service, et adressées à des destinataires vis-à-vis desquels ces fonctionnaires et ces personnes ne possèdent aucun droit de franchise postale, par M. Lelièvre,... (9 mars 1889.) | |
Rapport... (modification de l'article 4 de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse), par M. A. Lelièvre,... (6 avril 1900) | |
Rapport... (proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des députés, adoptée avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifiée de nouveau par la Chambre des députés, ayant pour objet de garantir leur travail et leurs emplois aux réservistes et aux territoriaux appelés à faire leur période d'instruction militaire) par M. Adolphe Lelièvre,... (12 février 1901.) |