Folleville, Daniel de, 1842-1916
Daniel de Folleville de Bimorel personnalité politique française
Daniel de Folleville, M. (Louis André)
Folleville, Daniel de (Louis André Daniel), 1842-
Daniel de Folleville de Bimorel
Folleville, Louis-André Daniel de
Folleville, Daniel de 1842-
Folleville, Daniel de
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Works
Title | Sources |
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Affaire de l'école libre de la Providence à Amiens, directeur M. l'abbé Crampon. Conseil académique de Douai. Séance du 9 novembre 1880. [Rapport de D. de Folleville.] | |
Des caractères distinctifs du paiement avec subrogation (art. 1249-1252) | |
Comparaison des articles 434, 443 et 479 § 1er du code pénal : réforme proposée par N. de Caudaveine, Président de chambre à la cour d'appel de Douai compte rendu | |
Conclusions pour MM. Erard, de Juvigny et Leroy,... appelants... contre M. Samson Hirtz,... intimé... | |
Considérations générales sur l'acquisition ou la libération par l'effet du temps, essai sur le titre de la prescription | |
Droit romain : "Qui potiores in pignore vel hypotheca habeantur et de his qui in priorum creditorum locum succedunt ; suivi de Droit français : de l'ordre entre créanciers au point de vue du juge-commissaire | |
Du paiement du prix dans parr l'acheteur en matière de vente | |
Election au conseil supérieur de l'instruction publique : Profession de foi. Douai - Lille, le 25 mars 1888 | |
Essai sur la vente de la chose d'autrui | |
Étude sur la communauté réduite aux acquêts et la société d'acquêts jointe au régime dotal | |
Étude sur les associations commerciales en participation, leurs caractères distinctifs | |
Études sur la profession d'avocat,... par M. Lachapelle-Montmoreau... [Compte-rendu signé : Daniel de Folleville.] | |
Des Français par droit de naissance et situation juridique des individus nés en France d'un étranger | |
La Grande guerre : témoignages et discours | |
Introduction historique à l'étude du code civil à l'usage de MM. les étudiants de première année | |
[De la garantie en matière de vente en droit romain et en droit français] | |
De la naturalisation en pays étranger des femmes séparées de corps en France | |
De la preuve littérale : droit romain ; Les origines du notariat français : droit français, histoire du droit ; L'acte authentique notarié : droit actuel | |
De la preuve littérale : droit romain / par Albert-Charles-Hector Coppin. - Douai, 1884. | |
De la propriété littéraire et artistique | |
De la publicité du mariage des contrats pécuniaires de mariage, d'après la loi du 10 juillet 1850 | |
De la Revendication des titres au porteur en matière de faillite, par Daniel de Folleville,... | |
De l'adoption | |
De le promulgation et de l'application des lois et des décrets. Etude sur le titre préliminaire du Code Civil; Art.1, combiné avec les divers décrets du gouvernement de la Défense nationale et avec les récentes lois constitutionnelles: Art. 4 et art.5 du même Code) | |
De l'effet déclaratif du partage : (Explication de l'article 883 du Code civil) | |
De l'Incapacité complète de s'obliger, stipulée dans un contrat de mariage, revue de jurisprudence, par Daniel de Folleville,... | |
De l'interdiction considérée comme cause de séparation de biens judiciaire | |
La Loi du 12 août 1870 et le cours forcé des billets de la Banque de France | |
Mémoire à consulter pour M. le Bon Du Chatelet... contre M. et Madame Dalmas... | |
mot sur le procès de Mme la princesse de Bauffremont. aujourd'hui princesse Bibesco | |
Notion du droit et de l'obligation | |
Princesse Georges Bibesco devant le tribunal de Charleroi,... par Daniel de Folleville,... | |
Proposition de loi portant ouverture, au Ministre de l'Agriculture, d'un crédit de 400,000 francs pour réparer en partie les pertes causées par la grèle et les orages dans l'arrondissement de Dieppe (Seine-Inférieure),... Présentée Par M. M. de Folleville (de Bimorel) et Breton,... (9 juillet 1897) | |
La question des universités régionales et les réformes proposées par M. Liard | |
Questions pratiques de naturalisation, par Daniel de Folleville,... | |
Rapport fait au nom de la Commission chargée de procéder à une enquête sur les circonstances qui ont préparé, précédé, accompagné ou suivi l'arrestation du financier Rochette; | |
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, ayant pour objet la repression des violences, voies de fait, actes de cruauté et attentats commis envers les enfants,... Par M. de Folleville (de Bimorel)... (29 mars 1898) | |
Réclamation relative au logement du doyen de la faculté de droit, adressée par le doyen de la dite faculté à la date du 29 Juin 1880, à M. le Sénateur-Maire et à MM. les membres du Conseil municipal de la ville de Douai. (Signé : Daniel de Folleville, [29 Juin 1880]) | |
Recueil des règlements des facultés de droit : code-manuel de MM. les professeurs et étudiants | |
Revue pratique de droit français jurisprudence, doctrine, législation | |
Rise of Wellington, by... Roberts,... [Introduction by Frederick Hamilton and Douglas Straight.] | |
Simple note à propos de la légitimation des enfants incestueux (arrêt de la Cour de Douai du 29 mars 1873), par Daniel de Folleville,... | |
Sommaire du cours de Code civil (premier examen), 2e édition,... par Daniel de Folleville... | |
Théorie du prélèvement | |
Traité de la possession des meubles et des titres au porteur | |
Traité des assurances sur la vie | |
Traité du contrat pécuniaire de mariage et des droits respectifs des époux quant aux biens | |
Traité théorique et pratique de la naturalisation : études de droit international privé | |
Tribunal civil de Belfort... Pour Mme Thérèse Jacquenot... |