Belle, Antoine Dieudonné, 1824-1915
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Dieudonné Belle personnalité politique française
Belle, Antoine Dieudonné
VIAF ID: 76306043 (Personal)
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Works
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| Dictionnaire biographique de Touraine |
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| Proposition de loi ayant pour but de punir les sévices graves exercés contre les enfants ou descendants auxquels leur âge ou leur état intellectuel ou physique ne permettraient pas de s'y soustraire... (8 juin 1886.) |
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| Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer |
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| Proposition de loi relative à la modification de l'article 8 et de l'état D, § 10, des lois de finances des 16 juillet 1840 et 14 juillet 1856, concernant les usines et prises d'eau dans les rivières navigables, présentée par M. Belle,... (19 décembre 1882.) |
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| Proposition de loi tendant : 1°à modifier les décrets organiques des 23 prairial an XII et 10 mai 1806, en ce qui touche le monopole concédé aux fabriques et consistoires, en matière de pompes funèbres ; 2°à abroger le décret du 18 août 1811, relatif au même sujet, présentée par M. Belle. (17 mars 1879.) |
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| Proposition de loi tendant à la révision des parcelles cadastrales et à une évaluation nouvelle de leur produit, présentée par MM. Belle,... et Blandin,... (3 décembre 1885.) |
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| Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Seine à s'imposer extraordinairement pour le payement d'une subvention promise à l'État, par M. Belle,... (27 mai 1878.) |
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| Scarpe inférieure canalisée. Résolutions de la 4e commission des pétitions, insérées, dans le feuilleton du 23 juillet 1876, devenues définitives aux termes de l'article 66 du règlement. Pétition n ° 363 |
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