François, Philippe, 1927-2019
François, Philippe 1927-...
Philippe François
VIAF ID: 7474890 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Accord France-Italie relatif au contrôle de la circulation dans les tunnels du Mont-Blanc et du Fréjus : rapport, première lecture | |
Coopération en matière de sécurité intérieure avec le Tadjikistan, la République slovaque, la Bulgarie et la Russie | |
Coopération transfrontalière policière et douanière avec l'Espagne : rapport, première lecture | |
Défense, gendarmerie : loi de finances pour 2003, avis première lecture | |
Écotaxe communautaire | |
Europe et la chasse, quelle réforme ? | |
Faut-il en finir avec l'heure d'été? | |
Garde civile et arme des carabiniers : quels enseignements pour la gendarmerie nationale ? | |
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de missions effectuées du 1er au 3 mars 2004 en Italie, et du 23 au 25 mars 2004 en Espagne, sur la gestion des forces de police à statut militaire | |
Rapport d'information [sur] l'avenir de la réforme de la politique agricole commune | |
Rapport d'information sur les propositions de modification de la directive de 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages | |
Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation sur la forêt |