Cotton, Thomas-Jacques de, 1766-1841
Thomas-Jacques de Cotton
Thomas-Jacques de Cotton personnalité politique française
VIAF ID: 74131446 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Dictionnaire des parlementaires français... | |
De la Religion de l'État et de la religion catholique considérée sous ce rapport. (Par T.-J. de Cotton.) | |
Opinion de M. de Cotton, député du département du Rhône, sur le cadastre. Imprimée par ordre de la chambre. Séance du 10 février 1817. | |
Opinion de M. de Cotton,... sur la loi relative à la liberté de la presse | |
Opinion ... sur l'article 14 de la loi de recrutement, 1818: | |
Réponse de M. de Cotton, député du Rhône, à M. Camille-Jordan, de Lyon, député de l'Ain. | |
Seconde opinion de M. de Cotton,... sur le projet de loi d'organisation des collèges électoraux |