Arrest de la souveraine cour de parlement, du 22 janvier 1752, portant reglement pour la subsistance des pauvres.. |
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Arrest du Parlement, du 24. mars 1755, qui ordonne la suppression d'une feüille imprimée qui a pour titre Lettre de Mgr l'Evêque & Comte de Rodés, portant Règlement pour les etudians qui aspirent aux Ordres, à Mrs les Curés de son Diocèse. |
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Chroniques ecclésiastiques du Diocèse d'Auch |
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Déclarations du roi, statuts et reglements, des 24. février 1730, 3. septembre 1736. & 31. decembre 1750, pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communautés... |
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Description du feu d'artifice tiré à Toulouse le 21 novembre 1753, à l'occasion de la naissance de monseigneur le duc d'Aquitaine.. |
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Edit du Roi, donné à Compiègne au mois de juillet 1764, concernant la liberté de la sortie & de l'entrée des grains dans le royaume. Avec l'arrêt de registre du 8 août 1764.. |
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Edit du Roi, du mois de mai 1760, portant création de plusieurs charges de barbiers, perruquiers & etuvistes dans différentes villes du royaume. Avec l'arrêt de registre du 5. février 1761. |
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Épitre à mon ami Ro..... |
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Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se perçoivent en la ville de Toulouse, fait en exécution des arrêts de la Cour des aides de Montpellier, des 16 novembre 1747 & 21 avril 1757.. |
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Extraits des procès verbaux du clergé, qui prouvent évidemment que les dons offerts aux Rois par le Clergé, ont toujours été demandés, accordés & reçus comme dons gratuits, libres & volontaires. |
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Histoire de la ville de Toulouse, avec une notice des hommes illustres, une suite chronologique et historique, des evêques et archevêques de cette ville, et une table générale des Capitouls, depuis la réunion du comté de Toulouse à la Couronne, jusqu'à présent : par Me J. Raynal, avocat au Parlement, .... |
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Lettres d'etablissement d'une Académie royale des sciences, inscriptions et belles-lettres à Toulouse. |
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Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 6 février 1753, concernant la police des prisons. Avec l'arrêt de registre du 17 novembre 1753.. |
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Memoire pour le syndic de la ville de Toulouse, contenant réponse à celui du Sieur François Hacquin, fermier du droit de leude |
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Relation de la prise de la Grenade.. |
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Stances à Monseigneur de Crussol-d'Uzés, archevêque de Toulouse. Par monsieur Carles fils, avocat au parlement. |
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Traité des droits seigneuriaux et des matiéres feodales, par noble François de Boutaric, professeur en droit françois de l'Université de Toulouse.. |
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Traité des matières criminelles, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670, & les edits, déclarations du roi, arrêts & réglemens intervenus jusqu'à présent. Divisé en quatre parties. La premiere, De la nature des crimes, & des peines. La seconde, De la compétence des juges, sur les délits commis, tant par les laïques, que par les ecclésiastiques ; des récusations, prises à partie, &c. La troisieme, De la maniere d'instruire les procès, avec le stile ou modele des procédures. La quatrieme, contient les edits, déclarations, arrêts, & réglemens intervenus depuis l'ordonnance. Par Me. Guy Du Rousseaud de la Combe, avocat au Parlement. Sixieme edition, revue et augmentée considerablement.. |
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Très-humbles, très-respectueuses, et très-soumises représentations des protestans de la province de Dauphiné, au roi. |
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