Cabart-Danneville, Maurice, 1846-1918
Charles Maurice Cabart-Danneville personnalité politique française
VIAF ID: 73956858 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Abrogation de la loi du 24 Juillet 1873 relative à l'Église du Sacré-Cœur exposé des motifs | |
Budget de 1899. Extrait du Rapport général. Ministère de la Marine et caisse des invalides de la marine, par M. Cabart-Danneville,... | |
Défense de nos côtes | |
Dictionnaire des francs-maçons français | |
Forges de Guérigny et leurs adversaires, par A. Massé,... Avec une lettre-préface de M. Cabart-Danneville,... | |
Poudres de la guerre et de la marine en France et à l'étranger | |
Proposition de loi portant réglementation du personnel ouvrier des arsenaux de la marine et des établissements hors des ports, présentée par M. Cabart-Danneville (et plusieurs de ses collègues),... (2 décembre 1893.) | |
Proposition de loi, tendant à organiser la défense des côtes au moyen des troupes de la marine,... Présentée Par MM. Cabart-Danneville, de Mahy, Guieysse, Braud,... (3 Mars 1894) | |
Rapport... (Examen de la pétition n°42, session 1898, de MM. Gazengel et Gaston Monthaye, agriculteurs et commerçants à N'Djolé, Congo français), par M. Cabart-Danneville,... | |
Rapport... (Interdiction du cumul des mandats effectifs), par M. Cabart-Danneville,... (12 mars 1891.) | |
Rapport... (Modification de l'article 38 § 3, et de l'article 39 § 2, de la loi du 25 juillet 1893 sur l'enseignement primaire), par M. Cabart-Danneville,... (30 mars 1895.) | |
Rapport... (Pour faire bénéficier le demi-soldier (inscrit maritime) de sa pension de retraite à compter du jour où son droit est constaté), par M. Cabart-Danneville,... (4 mars 1904) | |
Rapport... (Projet de loi concernant la détermination et la conservation des postes électro-sémaphoriques), par M. Cabart-Danneville,... (14 mai 1895.) | |
Rapport... (Recrutement des troupes de la marine et organisation des services militaires aux colonies), par M. Cabart-Danneville,... (6 avril 1897.) | |
Rapport... (Règlement définitif du budget de l'exercice 1885), par M. Cabart-Danneville,... (29 janvier 1891.) | |
Rapport... (Service des gardiens de bureau, huissiers, etc., des divers ministères et administrations de l'État et modification de leurs traitements), par M. Cabart-Danneville,... (8 juin 1893.) | |
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la marine marchande | |
Rapport... (Vente d'îles, d'îlots, de châteaux-forts, batteries ou forts du littoral déclassés), par M. Cabart-Danneville,... (26 février 1903.) | |
Réponse à M. l'amiral Reveillère, conseiller général de Brest, par Maurice Cabart-Danneville,... |