Bonald, Victor de 1814-1897
Bonald, Victor de
Victor de Bonald French politician
VIAF ID: 73924982 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Elections législatives des 23 et 24 Mai 1869. Protestation contre les opérations électorales de la 2e Circonscription du département de l'Aveyron, adressée à MM. les membres du corps législatifpar MM. V. de Bonald, H. Barascud,... et A. Villa,... | |
Lettre à Mr de Guilloutet, député... | |
Proposition de loi ayant pour objet de compléter les dispositions du Code pénal relatives aux délits d'abandon, de détournement, de corruption et d'abus des mineurs de moins de 16 ans, présentée par MM. Eugène Tallon, le Vte de Bonald et Émile Lenoël,... (14 janvier 1873.) | |
Proposition de loi tendant à la création d'une commission de trente membres pour examiner les questions relatives à l'organisation de l'enseignement supérieur, secondaire et primaire, présentée par MM. le Vte de Bonald, Pradié, Léonce de Lavergne, Calamard de La Fayette, Lucien Brun, Merveilleux Du Vignaux,... | |
Rapport fait au nom de la 33e Commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Hérault à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par le Vte de Bonald,... (13 juillet 1875.) | |
Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition ayant pour objet une addition à l'art. 95 du réglement de l'Assemblée nationale (chapitre IX, pétitions), présentée par M. Wallon, par M. le Vte de Bonald,... | |
Transfert de la direction générale des forêts au ministère de l'agriculture. Rapport fait au nom de la commission de révision des services administratifs , par M. le Vte de Bonald,... | |
vérité sur l'ancienne institutrice de Saint-Etienne de Millas (Aveyron) lettre à MM. les membres du Corps législatif |