Monnot, Jacques-François-Charles, 1743-1825
Monnot, Jacques-François-Charles 1742-1825
Jacques Monnot
VIAF ID: 7382183 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Monnot sur les payeurs de département. Séance du 13 frimaire an VI | |
Le cri des opprimés, ou démonstration que le sistéme adopté par le comité des Finances, sur les réclamations des bons citoyens dépouillés par les comités Révolutionnaires et autres agens de la tyrannie abbattue le 9 thermidor, est une suite de cette tyrannie. | |
Dictionnaire des conventionnels | |
Discours de Jean Debry sur le Rapport relatif à l'emprunt de subvention pour l'expédition d'Angleterre. Séance du 9 nivôse an VI | |
Projet de décret présenté, au nom du comité des finances, par Monnot,... pour le paiement des gratifications et pensions accordées par la loi du 28 août dernier aux gardes des ports, quais et îles de Paris, supprimés et non remplacés | |
Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents, par Monnot, membre de la commission créée pour examiner le message du Directoire exécutif relatif aux receveurs de département | |
Projets de résolution présentés par Monnot, sur l'entière liquidation de l'arriéré de la dette publique, et le mode de remboursement des deux tiers. Séance du 14 brumaire an VI | |
Rapport fait au nom du comité des finances (le 11 ventôse an II), par Monnot, député du Doubs, d'un projet de règlement d'organisation pour l'imprimerie des administrations nationales, mise sous la surveillance du ministre de l'intérieur par le décret du 27 frimaire. Imprimé par ordre de la Convention nationale | |
Rapport fait par Monnot, au nom de la commission des finances, sur le renvoi qui lui a été fait après la discussion du projet concernant les postes et messageries. Séance du (14) floréal an V |