Dard, Henri Jean-Baptiste, 1779-1840
Dard, Henri-Jean-Baptiste
Dard, H.-J.-B.
Dard, H.-J.-B. (Henri-Jean-Baptiste), 1779-1840
Henri Jean Baptiste Dard 1779-11-18;1840-11-26
Dard, H. (Henri), 1779-1840
Dard, H. (Henri)
VIAF ID: 7381251 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/7381251
Preferred Forms
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- 100 1 _ ‡a Dard, H.-J.-B.
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- 100 1 _ ‡a Dard, Henri Jean-Baptiste, ‡d 1779-1840
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- 100 0 _ ‡a Henri Jean Baptiste Dard ‡c 1779-11-18;1840-11-26
4xx's: Alternate Name Forms (14)
Works
Title | Sources |
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Les Calomniés, les Frères des écoles chrétiennes et le frère Flamidien | |
Code civil, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations, qui ont rapport à chaque article, ou, Conférence du code civil avec les lois anciennes | |
Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris | |
Coutume. | |
Delenda est Carthago. (Signé : Bon Henry Dard.) | |
Dissertation sur la question de savoir si les anciens propriétaires de biens-fonds confisqués et vendus révolutionnairement, indemnisés par la loi du 27 avril dernier peuvent être tenus de supporter la déduction des intérêts des dettes par eux contractées avant la confiscation et courus depuis cette époque lorsque ces intérêts ont été payés par l'État en même temps que le capital desdites dettes, par M. Dard,... | |
Le Droit des gens et le progrès moderne | |
Du Droit des officiers ministériels de présenter leurs successeurs à l'agrément de Sa Majesté. (Signé : Chr. Dard.) | |
Du rétablissement des rentes foncières, 1814: | |
Extrait du "Journal du Palais", T. 2e de 1819, art. 72. (Signé : H. Dard.) | |
France. Code civil, 1827: | |
Instruction facile sur les conventions, selon les principes du code Napoléon, et des codes de procédure civile et de commerce | |
De la législation ancienne et nouvelle, concernant les rentes foncières seigneuriales et féodales, supprimées par le décret du 17 juillet 1793. Par M. H. Dard,... | |
De la restitution des biens des émigrés : considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil, et de la politique ; et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792, qui a aboli les substitutions | |
De la restitution des biens des émigrés [...] / par H. Dard. - Paris, 1814. | |
Napoleons I, Kaisers der Franzosen, Königs von Italien und Protectors des Rheinbundes bürgerliches Gesetzbuch, 1808: | |
Notice sur la maison Du Breul de Sacconney | |
Observations sur le droit de souveraineté de la France sur Saint-Domingue et sur les droits des colons propriétaires de cette île, par M. Dard,... | |
Observations sur le projet de loi d'indemnité à accorder aux émigrés, par M. le Cher Dard,... | |
Opinion d'un jurisconsulte, concernant la confiscation, la vente des biens des émigrés, et la confirmation de la vente de ces biens, par l'autorité royale | |
Réflexions sur les moyens de faire cesser la différence qui existe dans l'opinion entre la valeur des biens patrimoniaux et les biens dits nationaux, et sur les avantages qui en résulteront pour les finances... ainsi que pour les créanciers des émigrés, par M. H. Dard,... | |
Des Saisies-arrêts ou oppositions, et de leurs effets tant à l'égard des cessionnaires que des créanciers saisissants postérieurs (par H. Dard) | |
Table générale des matières par ordre alphabétique | |
Traité des offices désignés dans l'article 91 de la loi du 28 avril 1816, concernant les avocats à la cour de cassation, les notaires, les avoués, les greffiers, les huissiers, les commissaires-priseurs, les agens de change et les courtiers / par Dard. - Paris, 1838. | |
Vergleichung des bürgerlichen Gesetzbuchs Napoleons mit seinen Quellen, namentlich mit den Vorschriften des Römischen, und des ältern Französischen Rechts, welche sich auf jeden Artikel beziehen |