Rouvier, Maurice, 1842-1911
Maurice Rouvier
VIAF ID: 71535789 ( Personal )
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Preferred Forms
- 100 0 _ ‡a Maurice Rouvier
- 200 _ | ‡a Rouvier ‡b Maurice ‡f 1842-1911
- 100 1 _ ‡a Rouvier, Maurice ‡d 1842-1911
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4xx's: Alternate Name Forms (27)
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Works
Title | Sources |
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Avis de la commission du budget sur le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession des travaux à exécuter pour le prolongement jusqu'à l'Ouvèze du canal d'irrigation de Pierrelatte (Drôme-Vaucluse) : annexe au procès-verbal de la séance du 7 juin 1880 | |
Dictionnaire des parlementaires français [...] | |
Discours prononcé par M. Maurice Rouvier,... Séance du 24 octobre 1891. Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892 | |
Projet de loi portant approbation des tarifs télégraphiques établis par la convention conclue le 11 mai 1887 entre la France et la Suisse, présenté... par M. Rouvier,... et par M. Flourens,... (25 octobre 1887) | |
Projet de loi portant ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et d'exercices périmés... présenté... par M. Rouvier,... | |
Projet de loi portant suppression des contributions personnelle mobilière et des portes et fenêtres et établissement d'un impôt général sur le revenu... présenté... par M. Rouvier,... | |
Projet de loi relatif à l'établissement de zones franches dans les ports maritimes (renvoyé à la Commission du commerce et de l'industrie) | |
Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de quatre millions (4.000000 de fr.) nécessaire pour poursuivre la transformation du réseau téléphonique de Paris... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (10 mars 1892.) | |
Projet de loi relatif à un échange de droits immobiliers entre l'Etat et la ville de Grenoble... présenté... par M. Rouvier,... (25 octobre 1887.) | |
Projet de loi... relatif au canal du Nord... présenté... par M. E. Maruéjouls,... par M. Rouvier,... et par M. Georges Trouillot,... (26 juin 1903) | |
Projet de loi relatif au timbre des récépissés ou lettres de voiture délivrés par les compagnies de chemins de fer pour les transports effectués autrement qu'en grande vitesse... présenté... par M. Rouvier,... (30 novembre 1889.) | |
Projet de loi relative à un nouveau bail d'exploitation et d'entretien du canal des Alpines (Bouches-du-Rhône) présenté... par M. Léopold Faye,... et par M. Rouvier,... (15 mars 1890.) | |
Projet de loi sur l'assistance médicale gratuite présenté au nom de M. Carnot / (5 juin 1890.). | |
La projet de loi sur les pensions civiles : n° 1550 : 27 juin 1891 : Chambre des députés. Cinquième législature. Session ordinaire de 1891 | |
Projet de loi sur les pensions des militaires indigènes des régiments de tirailleurs et de spahis d'Algérie, présenté... par M. le général André,... et par M. Rouvier,... (16 octobre 1902.) | |
Projet de loi tendant à porter la solde des officiers généraux du cadre de réserve au taux de leur pension de retraite... présenté... par M. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (30 novembre 1889.) | |
Proposition de loi ayant pour objet la réorganisation du conseil supérieur du commerce, présentée par M. Rouvier,... | |
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant dégrèvement des droits sur les sucres et sur les vins, par M. Maurice Rouvier,... (28 juin 1880.) |