Harmand, Jean-Baptiste, 1751-1816
Harmand, Jean-Baptiste
Jean-Baptiste Harmand
VIAF ID: 71524975 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Anecdotes relatives à quelques personnes et à plusieurs événemens remarquables de la Révolution | |
Convention nationale. Observations sur le nouveau projet de constitution, par J.-B. Harmand,... [24 juin 1793.] | |
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Harmand (de la Meuse) sur la résolution du 16 brumaire, concernant la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 9 frimaire an V. | |
Harmand (de la Meuse), membre du Conseil des Cinq-Cents, à son collègue Vallée | |
Mémoire pour Jean-Baptiste Harmand, juge de paix de la section de la ville haute de Bar-le-Duc | |
Motion d'ordre sur le commerce et les arts, 1794 | |
Motion d'ordre sur le projet de constitution présenté à la Convention nationale par la commission des onze, le 5 messidor an 3 | |
Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse), sur la résolution relative aux fugitifs des Haut et Bas-Rhin, pour faire suite à son rapport sur cette résolution. [Fructidor an V.] | |
Opinion de J.B. Harmand, député du département de la Meuse sur le jugement de Louis XVI ... | |
Opinion de J.-B. Harmand... sur le dernier rapport relatif à l'emprunt forcé. [15 thermidor an VII.] | |
Opinion sur le projet de loi relatif aux délits de la presse | |
Préliminaires et ordre de la discussion sur la constitution, proposés par J.-B. Harmand,... | |
Quelques idées sur les premiers éléments du nouveau contrat social des Français, par J.-B. Harmand,... à la séance du 17 avril 1793... | |
Rapport et projet de décret faits au nom du comité de législation, le 3 septembre 1793, par J.-B. Harmand,... relatifs aux prêtres sujets à la déportation | |
Rapport fait par Harmand (de la Meuse) au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 floréal an V, relative aux locataires de maison qui ont payé d'avance une portion de loyer. Séance du 3 prairial an V | |
à ses concitoyens sur les événemens des 18 et 19 brumaire an 8 |