Jard-Panvillier, Louis-Alexandre 1737-1822
Jard-Panvillier, Louis-Alexandre
Louis-Alexandre Jard-Panvillier
VIAF ID: 7012530 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Avec la réponse du citoyen François de Neufchâteau, vice-président du Sénat | |
Discours de Jard-Panvillier, sur les projets de résolution présentés au nom de la commission chargée de revoir les lois sur la police des cultes : séance du 28 messidor, an V | |
Discours prononcé par le C. Jard-Panvillier, orateur du tribunat, sur le projet de loi portant exemption de contribution foncière aux communes de Bressuire et de Châtillon, département des Deux-Sèvres : séance du 23 ventose an 12 | |
Opinion | |
Opinion de Jard-Panvillier, sur la dénonciation d'un arrêté du Conseil d'État du 12 brumaire an 9, comme contenant une infraction aux lois des 11 frimaire et 28 pluviose an 8, et sur le rapport de la commission concernant cette dénonciation : séance du 15 nivose an 9 | |
Opinion de Jard-Panvillier, sur le rapport fait au nom d'une commission spéciale par le représentant du peuple Ludot, concernant diverses questions de procédure en matière civile : séance du 17 prairial an 6 | |
Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale : au nom du comité de liquidation, le 7 juillet 1792 ... | |
Rapport concernant les titulaires d'offices, les gagistes et pensionnaires de la liste civile | |
Rapport et projets de décrets sur les pensions à accorder à différens fonctionnaires publics dont les services ont cessé depuis le premier janvier 1790, sur la proposition du conseil exécutif provisoire | |
Rapport fait par Jard-Panvillier, l'un des orateurs du Tribunat, au Corps législatif, sur le projet de loi relatif à l'organisation de l'instruction publique : séance du 10 floréal an 10 | |
Rapport fait par Jard-Panvillier, sur la pétition des héritiers du citoyen Brossier, ancien receveur de la ci-devant éléction & du district de Thouars : séance du 27 frimaire, an 5 | |
Réponse [au discours prononcé le 14 floréal an XII par le citoyen Jard-Panvillier] | |
vie et les infortunes de l'immrotel Desaix... |