Cappeau, Louis-Jean-Joseph-Pierre 1755-1852
Cappeau, Louis-Jean-Joseph-Pierre, 1755-1852, avocat
VIAF ID: 69043053 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/69043053
Preferred Forms
- 200 _ | ‡a Cappeau ‡b Louis-Jean-Joseph-Pierre ‡f 1755-1852
- 100 1 _ ‡a Cappeau, Louis Jean Joseph Pierre ‡d 1755-1852
- 100 1 _ ‡a Cappeau, Louis Jean Joseph Pierre ‡d 1755-1852
-
- 100 1 _ ‡a Cappeau, Louis-Jean-Joseph-Pierre, ‡d 1755-1852, ‡c avocat
4xx's: Alternate Name Forms (2)
Works
Title | Sources |
---|---|
Consultation pour le citoyen Bonnet Desgouttes, fondé de pouvoirs du capitaine, armateurs, equipage & intéressés au corsaire français Le Hardi de Marseille. contre le capitaine, armateurs, equipage & intéressés au navire battant pavillon suédois le Alte Frundschast.. | |
Consultation vu le mémoire ci-dessus & toutes les pieces du procès, après avoir oui Me. Desouliers, procureur au Parlement ... [délibéré à Aix le 5 janvier 1785. Cappeau, Pazery, Pascalis, Barlet, Siméon fils.]. | |
Essai sur l'assainissement de la commune de Saint-Mitre et de sa banlieue ; par M. Cappeau,.. | |
De la Compagnie des Alpines d'Istres et Entressens... par M. L.-J.-J.-P. Cappeau,... | |
Mémoire a consulter et consultation pour Cn. Esprit-Joseph Imbert, homme de loi de Marseille. Contre Dame Louise-Honorée-Eulalie Gervais, son épouse.. | |
Mémoire des propriétaires des salines du midi, pour obtenir la suppression de l'impôt sur le sel, sans qu'il en résulte aucun préjudice pour le gouvernement. (Signé : Cappeau, [20 février 1818]) | |
Mémoire général, pour Demoiselle Fortunée Barquin de cette ville, en qualité de cohéritiere naturelle de feue Dame Claire Simon veuve Barquin sa mere, appellante de jugement rendu par le tribunal civil d'arrondissement de Brignolles, le 25 prairial an 10 ; contre Sieur Louis-Antoine Barquin son frere, domicilié dans le terroir de Thoronet, à la bastide dite Seguemagne.. | |
Mémoire pour la dame Bonnefoi veuve Vela, de la ville de Marseille, en qualité d'héritière de la dame Pourriere veuve Bonnefoi sa mère, appelante de jugement du tribunal civil de la même ville du 21 août 1807. contre la dame Bronde, épouse Massol, autorisée de son mari, comme héritière bénéficiaire de Jean-François Rochefort, tous de la même ville, intimée.. | |
Précis pour citoyenne Marie-Anne Trucheman, en qualité de mère & pro-tutrice d'Eugénie-Thérèse-Françoise Bonnaud, défenderesse aux fins de la citation du 1er. complémentaire an 4, & demanderesse aux fins des citations des 26 & 28 brumaire & 13 floréal derniers. Contre les frères & sœurs de Joseph Bonnaud, des communes de Brignoles & Saint-Maximin, demandeurs & défendeurs. [Conclud comme en plaidant. Cappeau, homme de loi. Gautier, défenseur oficieux. Le citoyen Peisse, substitut du commissaire du directoire exécutif, portant la parole.]. | |
Rapport sur l'administration et la police des chemins vicinaux, fait au Conseil général du département des Bouches-du-Rhône, dans la scéance du 6 septembre 1822, suivi d'un projet de loi. par M. Cappeau, l'un de ses membres, président de la Cour royale d'Aix, chevalier de l'Ordre royal de la légion d'honneur.. | |
Recueil analytique des lois, règlemens et usages qui intéressent les habitans des campagnes et leurs propriétés, principalement en provence | |
Réflexions sur le cadastre parcellaire | |
Réponse a la consultation des hoirs Remusat, pour le citoyen Jean-Joachim Surian.. | |
Traité de la législation rurale et forestière. par M. Cappeau,... |