Bougon-Longrais, Jean-Charles-Hippolyte, 1765-1794
VIAF ID: 69041475 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Arresté du Conseil général du département du Calvados contre le libellé intitulé "Mandement de M. l'évêque de Bayeux..." | |
Discours prononçé à l'ouverture de l'Assemblée primaire de la section de l'Université de la ville de Caen, le 25 juin 1791 | |
Lettre du citoyen Bougon-Longrais,... au président de la Convention nationale. Caen, le 27 avril 1793... | |
Loi relative aux partages des successions ab intestat. Donnée à Paris, le 15 avril 1791 : [Décret de l'Assemblée Nationale, du 8 avril 1791] : [Donné en Directoire, à Caen, ce 5 mai 1791]. | |
Observations soumises à Nosseigneurs de l'Assemblée nationale, au nom de la Commune de Caen, par ses députés extraordinaires. |