Hébraud, Pierre (1905-1983).
Hébraud, Pierre
Hébraud, Pierre 1905-
Hébraud, P
VIAF ID: 68921715 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/68921715
Preferred Forms
- 100 1 _ ‡a Hebraud, Pierre ‡d 1905-1983
-
-
- 100 1 _ ‡a Hébraud, Pierre
-
- 100 1 _ ‡a Hébraud, Pierre, ‡d 1905-1983
-
- 100 1 _ ‡a Hébraud, Pierre
-
-
- 100 1 _ ‡a Hébraud, Pierre ‡d 1905-
4xx's: Alternate Name Forms (7)
Works
Title | Sources |
---|---|
"Aggiornamento" de la Cour de cassation : (Loi des 12 juillet 1978 et 3 janvier 1979) | |
Biens réservés | |
Des contrats passés entre un future "de cujus" et son héritier présomptif | |
Contrôle juridique de sociabilité. Nature du droit des créanciers hypothécaires sur l'indemnité d'assurance en droit maritime. Fondement du droit économique social, particularisme institutionnel. Préface de M. P. Hébraud,... André Séguéla,... | |
La dissociation juridique de l'immeuble : contribution à l'étude de droit de superficie | |
Droit civil : 1ere série : 2ème Année | |
Droit civil, 3e année, cours professé par M. Hébraud,... | |
Essai de contribution à la théorie générale de l'acte déclaratif | |
Essai sur la notion de réparation | |
L' exécution des jugements civils | |
La Femme mariée et le droit français des régimes matrimoniaux | |
Les garants de la réparation devant les juridictions répressives | |
Habilitation judiciaire des époux, articles 217 et 219 du Code civil, loi du 22 septembre 1942. Préface de P. Hébraud,... | |
Immutabilité et évolution du litige | |
Des infractions de droit commun commises par les militaires en temps de paix. | |
Instabilité monétaire et les règlements d'intérêts familiaux | |
Introduction aux études juridiques | |
Juge et la jurisprudence | |
Juridiction du président du tribunal | |
De la Corrélation entre la loi applicable à un litige et le juge compétent pour en connaître | |
De la nature juridique du partage d'ascendant | |
L'acte juridictionnel et la classification des contentieux : A propos de la condamnation pénale | |
L'action directe de la victime d'un dommage contre l'assureur | |
L'autorité de la chose jugée au criminel sur le civil. | |
Maurice Hauriou et les civilistes.. | |
Mélanges offerts à Pierre Hébraud, 1981: | |
La Notion de temps dans l'oeuvre du Doyen Maurice Hauriou | |
Nullité de mariage et divorce | |
Observations sur la notion du temps dans le droit civil | |
Observations sur l'arbitrage judiciaire | |
Les Ordonnances sur requête supplément... à jour au 1H octobre 1980 | |
par Claude Morel,... | |
Part de la loi et du décret dans la réforme de la Cour de cassation | |
Réforme de la procédure, le décret-loi du 30 octobre 1935, par P. Hébraud,... | |
Régularisation des actes nuls | |
Remarques sur la "Lettre à d'Alembert" | |
Rôle respectif de la volonté et des éléments objectifs dans les actes juridique | |
La simulation en droit privé | |
Traité théorique et pratique des référés et des ordonnances sur requête. | |
La transmissibilité de l'hypothèque | |
La transmission de la succession testamentaire | |
Travaux et constructions du preneur sur le fonds loué |