Baze, Jean-Didier, 1800-1881
Jean-Didier Baze
Baze, Jean-Didier
VIAF ID: 66610077 ( Personal )
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- 100 1 _ ‡a Baze, Jean-Didier
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Works
Title | Sources |
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Affaire Leymarie. "Histoire d'une demande en autorisation de journal". Réplique de Me Baze, pour M. Leymarie | |
Association pour la propagande anti-socialiste et pour l'amélioration du sort des populations laborieuses | |
Du droit d'association et de la prétention de l'autorité municipale d'appliquer les dispositions de l'article 291 du Code pénal à certaines sociétés existantes dans la ville d'Agen | |
Exposé des poursuites dirigées contre M. Baze, chef de bataillon commandant de la garde nationale d'Agen, suspendu pendant 2 mois, par arrêté de M. le préfet de Lot-et-Garonne du 26 septembre 1834. | |
A la cour d'appel d'Agen. Chambre civile(Signé : Baze.) | |
Mémoire à consulter et consultation pour M. Baze,... contre M. Prosper Noubel père... et M. Granier de Cassagnac père... (5 août.) | |
papillôtos de Jasmin | |
Pièces justificatives à l'appui des protestations faites contre les opérations électorales de la 1re circonscription du département de Lot-et-Garonne (Agen-Villeneuve). Elections des députés au corps législatif des 31 mai-1er juin 1863 | |
Projet de création et d'organisation de la Caisse des retraites des employés et agents du Sénat, déposé par MM. Baze, Toupet Des Vignes, le Gal d'Aurelle de Paladines,... | |
Proposition de loi ayant pour objet de décréter que l'Assemblée nationale ne se dissoudra pas avant d'avoir voté les lois d'organisation qui y sont énoncées, et qui fixe, dans tous les cas, la durée de son mandat à deux années à partir de la promulgation du présent décret, présentée par M. Baze,... | |
Proposition relative à la convocation des collèges électoraux des départements qui ont des réélections à faire, présentée le 10 août 1848, par le citoyen Baze,... | |
Proposition relative au mode de votation présentée le 13 octobre 1849 par MM. le général Le Flo, de Panat et Baze,... | |
Proposition tendant à ajouter un troisième paragraphe à l'art. 1094 du Code civil, présentée le 4 avril 1861, par M. Baze,... | |
Proposition tendant à interdire la vente et la distribution des journaux ou écrits périodiques sur la voie publique, présentée le 30 janv. 1851, par M. Baze,... | |
Proposition tendant à modifier certaines dispositions de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, présentée le 31 mars 1851, par M. Baze,... | |
Rapport fait... 1 ° sur la proposition de MM. Subervie, Charras... relative à l'augmentation de solde des sous-officiers... 2 ° sur la proposition de MM. E. Banne, A. Baudin... relative à l'augmentation de la solde des caporaux et soldats, par M. Baze,... Séance du 14 janv. 1850 | |
Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Desmousseaux de Givré, tendant à ce que l'Assemblée nationale n'assiste à aucune cérémonie publique et n'y envoie pas de députation, par M. Baze,... Séance du 12 nov. 1849 | |
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. A. Thouret, en faveur des Sapeurs-pompiers victimes de leur dévouement dans les incendies, par M. Baze,... Séance du 15 fév. 1851 | |
Rapport fait, au nom du Comité de la justice, sur la proposition du citoyen Lamennais, relative à une demande en autorisation de poursuites contre lui-même, par le citoyen Baze,... Séance du 16 août 1848 | |
Rapport fait sur la proposition de MM. Pradié, Denayrouse... tendant à rendre applicable aux élections partielles l'art. 2 de la loi du 21 avril 1849, sur le criage, colportage et affichage, par M. Baze,... Séance du 28 février 1850 |